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Droit moderne
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DÉNOYER (Jean-François) L’EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XCII
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DESJEUX (Xavier) LA CONVENTION DE ROME (10-26 OCTOBRE 1961), Étude de la protection des artistes, interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, Préface de Henri Desbois, Bibl. de droit privé, t. LXXV
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[Discours prononcés par Monsieur le Bâtonnier, Barreau de Paris] [Ensemble de discours] DISCOURS PRONONCÉS PAR MONSIEUR LE BÂTONNIER : - M. Marcel Poignard, Discours à la mémoire des avocats à la Cour de Paris morts pour la France (1939-1945), 11 juill. 1946 ; - M. Gilbert Olivier, Discours à la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 7 déc. 1946 ; - M. Maurice Ribet, Disours à la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 6 déc. 1947 et 4 déc. 1948 ; - M. Georges Chresteil, Discours à la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 8 déc. 1951 et 6 déc. 1952 ; - M. Marcel Héraud, Discours à la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 5 déc. 1953 et 27 nov. 1954 ; - M. René-William Thorp, Discours sur la réforme du barreau, prononcé à la conférence des avocats de la Cour d’appel de Paris, 26 nov. 1955 ; - M. René-William Thorp, Discours sur l’unification de la profession judiciaire, prononcé à la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 24 nov. 1956 ; - M. Maurice Alléhaut, Discours à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats à la Cour d’appel de Paris, 30 nov. 1957 et 13 déc. 1958 ; - M. Paul Arrighi, Discours prononcés à la mémoire des avocats à la Cour de Paris morts au cours de l’année judiciaire 1958-1959, le 12 nov. 1959 et à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats à la Cour de Paris, 28 nov. 1959 ; - M. Paul Arrighi, Discours prononcé à la mémoire des avocats à la Cour de Paris morts au cours de l’année judiciaire 1959-1960, 14 nov. 1960 ; - M. Marcel Grente, Discours prononcés à la mémoire des avocats à la Cour de Paris morts au cours de l’année judiciaire 1960-1961, le 9 nov. 1961 et à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats à la Cour de Paris, le 25 nov. 1961 ; - M. Marcel Grente, Discours prononcés à la mémoire des avocats à la Cour de Paris morts au cours de l’année judiciaire 1961-1962, le 8 nov. 1962 et à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats à la Cour de Paris, le 1er déc. 1962
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DUEZ (Charles) CODE PÉNAL MILITAIRE
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DUFRAISSE (Marc) HISTOIRE DU DROIT DE GUERRE ET DE PAIX DE 1789 À 1815, 2ème éd.
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DUGUIT (Léon), MONNIER (Henry) et BONNARD (Roger) LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE ET LES PRINCIPALES LOIS POLITIQUES DE LA FRANCE DEPUIS 1789, 7ème éd. par Georges BERLIA
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DUTEY-HARISPE (Albert) Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEGATO (Dig. lib. XXXIII. Tit.7.) ; Droit français : DE LA DISTINCTIN DES BIENS (C. N., 516-543) ; Droit administratif: DU DOMAINE PUBLIC MARITIME ET FLUVIAL Thèse pour la Licence, présenté et soutenu le Mardi 11 août 1863 à trois heures
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ESCARRAS (Jean-Claude) LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE JURIDICTION, préface de Jean Boulouis, coll. Bibl. de droit public, t. CIV
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ESMEIN (Adhémar) ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3ème éd. revue et augmentée, accompagnée d’une Table des Matières alphabétique et détaillée
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ESMEIN (Adhémar) ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 2ème édition accompagnée d’une table des matières alphabétique et détaillée
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FAURE (Edgar) et ROUVIER (Jean) VARIA, Études de droit romain : Étude de la capitation de Dioclétien d’après le Panégyrique VIII, La République romaine et la démocratie, Inst. de droit romain de l’université de Paris t. IV
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FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) TRAITÉ DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ou DU CONFLIT DES LOIS DE DIFFÉRENTES NATIONS EN MATIÈRE DE DROIT PRIVÉ, 2ème éd. corrigée et augmentée DE L’EFFET DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS DANS LES PAYS ÉTRANGERS
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GAUDIN (Michel) LA CRISE DE LA COOPÉRATION FRANCO-AFRICAINE, Mémoire pour le Diplôme d’Études Supérieures de Science Politique présenté et soutenu à la session de Février-Mars 1974, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Président du Jury : M. Schwartzenberg
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GHESTIN (Jacques) LA NOTION D’ERREUR DANS LE DROIT POSITIF ACTUEL, Préface de Jean Boulanger, Bibl. de droit privé, t. XLI
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GILSON (Bernard) INEXÉCUTION ET RÉSOLUTION EN DROIT ANGLAIS, Préface d’André David, Bibl. de droit privé, t. XC
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GIRBOUILLE (Jean) LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’ARTICLE 1384 §1 DU CODE CIVIL AUX AUTOMOBILES
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GOUBEAUX (Gilles) LA RÈGLE DE L’ACCESSOIRE EN DROIT PRIVÉ, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XCIII
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GOUR (Claude-Gilles) LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Préface de P. Couzinet, Bibl. de droit public, t. XXVI
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GOYARD-FABRE (Simone) NIETZSCHE ET LA QUESTION POLITIQUE, coll. Philosophie politique
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GOYET (Francisque) DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN
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