|
|
| |
|
| |
 ABADIE (Pauline) ENTREPRISE RESPONSABLE ET ENVIRONNEMENT. Recherche d’un systématisation en droits français et américain, préface de François Guy Trébulle, coll. Droit & Économie |
| Voir la fiche complète |
 ALLAIRE (Frédéric) LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à la théorie de la formation des contrats, préface de Jean-Claude Hélin, Bibl. de droit public, t. 251 |
| Voir la fiche complète |
 ANTONMATTEI (Paul-Henri) CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FORCE MAJEURE, préface de Bernard Teyssié, Bibl. de droit privé, t. 220 |
| Voir la fiche complète |
 APOLLIS (Benoît) AUTORISATIONS SANITAIRES ET HOSPITALISATION PRIVÉE, Contribution à l’étude des autorisations administratives dans leurs rapports avec les personnes privées, avant-propos de Didier Truchet, préface de François Vialla, coll. Thèses, t. 20 |
| Voir la fiche complète |
 [Archives de philosophie du droit] SUR LES NOTIONS DE CONTRAT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XIII |
| Voir la fiche complète |
 ARROWSMITH (Sue) et KUNZLIK (Peter) SOCIAL AND ENVIRONMENTAL POLICIES IN EC PROCUREMENT LAW, New Directives and New Directions |
| Voir la fiche complète |
 ASCENSI (Lionel) DU PRINCIPE DE LA CONTRADICTION, préface de Loïc Cadiet, Bibl. de droit privé, t. 454 |
| Voir la fiche complète |
 [Association Henri Capitant] PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Guillaume Wicker et Jean-Baptiste Racine, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 7 |
| Voir la fiche complète |
 AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, d’après la méthode de Zachariæ par MM. C. Aubry & C. Rau, 6ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin pour les volumes 1 à 3, 5ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par MM. G. Rau, Ch. Falcimaigne, avec la collaboration de M. Gault pour les vol. 4 à 5, par Étienne Bartin pour les vol. 6 à 12, accompagnés du SUPPLÉMENT PERMANENT par P. Esmein publié en 1939 |
| Voir la fiche complète |
 AUBRY (Hélène) L’INFLUENCE DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT FRANÇAIS DES CONTRATS, préface d’Alain Ghozi |
| Voir la fiche complète |
 AUBY (Jean-Bernard) LA GLOBALISATION, LE DROIT ET L’ÉTAT, coll. Clefs / Politique |
| Voir la fiche complète |
 AUCOC (Léon) LA DISCIPLINE DE LA LÉGION D’HONNEUR ET LE CONTRÔLE DES NOMINATIONS |
| Voir la fiche complète |
 AZEMA (Jacques) LA DURÉE DES CONTRATS SUCCESSIFS, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CII |
| Voir la fiche complète |
 AZOUAOU (Philippe) L’INDISPONIBILITÉ DES COMPÉTENCES EN DROIT PUBLIC INTERNE, coll. Bibliothèque des Thèses |
| Voir la fiche complète |
 BACOYANNIS (Constantinos) LE PRINCIPE CONSTITUTIONNEL DE LIBRE ADMINISTRATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, avant-propos d’Epaminondas Spiliotopoulos, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif |
| Voir la fiche complète |
 BARBIER (Sandrine) CAMBODGE (1991-1993), MIPRENUC, APRONUC, coll. L’ONU et les opérations de maintien de la paix, CEDIN Paris X |
| Voir la fiche complète |
 BARRÉ (Martin) L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de Philippe Fouchard, Bibl. de droit privé, t. CXCI |
| Voir la fiche complète |
 BARUCHEL (Nathalie) LA PERSONNALITÉ MORALE EN DROIT PRIVÉ, Éléments pour une théorie, préface de Bruno Petit, Bibl. de droit privé, t. 410 |
| Voir la fiche complète |
 BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd.
Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol.
Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol.
Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol.
Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol.
Des Obligations ; avec Barde (1897-1905), 4 vol.
Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol.
De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol.
Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol.
De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol.
Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol.
Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol.
De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol.
Tables de la 1re et 2ème éd. (1905) |
| Voir la fiche complète |
 BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd.
Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol.
Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol.
Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol.
Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol.
Des Obligations, avec Barde (1897-1905), 4 vol.
Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol.
De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol.
Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol.
De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol.
Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol.
Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol.
De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol.
Tables de la 1ère et 2ème éd. (1905) |
| Voir la fiche complète |
|
|
|
|
|
