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AMIGUET (Philippe) L’ÂGE D’OR DE LA DIPLOMATIE, Machiavel et les Vénitiens
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AUGEARD (Mathieu) ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON. [Tome second unqiuement]
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AULANIER (Antoine) TRAITÉ DU DOMAINE CONGÉABLE
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BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise) LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locaux d’habitation et à usage professionnel. Locaux commerciaux, 3ème éd. refondue et mise à jour, Bibl. du bâtiment et des travaux publics
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BACQUET (Jean) LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU TRESOR, augmentées de plusieurs questions, Décisions et Arrêts des Cours Souveraines de France, par Claude de FERRIERE, Avocat au Parlement de Paris
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BELIN (Jacques) PROBLÈMES MONÉTAIRES (résumé) par Jacques Belin contrôleur général de la Banque de France, Président de la Banque Française du commerce extérieur ; cours enseigné en 1948-1949 remis à jour, fascicules I à III (mq. fasc. IV), Université de Paris institut d’études politiques
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BONNARD (Roger) PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4ème éd. revue et mise au courant des réformes administratives
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BOUGLÉ (Célestin) et HALÉVY (Élie) DOCTRINE DE SAINT-SIMON, EXPOSITION PREMIÈRE ANNÉE, 1829, nouvelle éd. publiée avec introduction et notes, coll. des Économistes et des Réformateurs sociaux de la France, Préface de Raymond Aron
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BOULBET (Jean) ET MAGE (Ch.) DICTIONNAIRE GÉNÉRAL DES DÉLAIS DE PRESCRIPTIONS, en Matière Civile, Administrative, Commerciale, Criminelle et Fiscale. Délais en Matière électorale, Suivi du Tarif des Droits d’Enregistrement et de Succession, Des Distances à observer en Matière de Contiguïté Et du Tarif légal et comparé des Notaires pur toutes les Cours d’appel de France et d’Algérie, 3ème éd. revue, mise au courant et augmentée du Nouveau régime fiscal des Successions (avec formules)
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BUFNOIR (Claude) PROPRIÉTÉ ET CONTRAT. Théorie des Modes d’acquisition des droits réels et des Sources des Obligations ; Leçons recueillies et publiées par MM. Bartin, Deschamps, Deslandres, Pillet, Saleilles et Timbal, avec une Introduction de L. Guillouard, 1ère éd., Ouvrage orné d’un portrait à l’eau forte gravé par Le Rat
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BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 5ème série, t. I contenant les Lois rendues pendant le second trimestre de l’année 1814, n°s 1 à 29
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[BULLETIN DES LOIS] LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ;
LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n° 74, 29 novembre 1830 ;
LOI SUR LES AFFICHEURS ET LES CRIEURS PUBLICS, Bulletin 14 n° 76, 10 décembre 1830 ;
CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, Bulletin des Lois, IXème série, n°150 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code d’instruction criminelle ;
CODE PÉNAL, Bulletin des Lois, IXème série, n°151 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code pénal
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CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe) LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème éd., dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc. ; accompagné du DICTIONNAIRE RÉSUMÉ DE PROCÉDURE CIVILE OU TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
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[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales, et de tous les Tribunaux du royaume ; suivie du texte dudit Règlement, 2nde éd.
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond) FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE, annoté par les auteurs, 7ème éd. complètement refondue, mise au courant de la législation et contenant les formules relatives à la procédure de divorce
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond) FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués, 5ème éd. complètement revue et mise au courant de la législation
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CLÉMENCEAU (Georges) DISCOURS PRONONCÉ À STRASBOURG LE 4 NOVEMBRE 1919
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[Code Civil] CODE CIVIL, Bulletin des Lois, n° 109 bis
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[Code Civil] CODE CIVIL, Bulletin des Lois, n° 109 bis. (N.° 1054 bis) ORDONNANCE DU ROI contenant la nouvelle Édition du Code civil, A Paris, le 30 août 1816
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[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PARTICULIÈRE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAT, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un JURISCONSULTE qui a concouru à la confection du Code [complet]
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