HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. IV [seul] : La féodalité - Les source du droit, La féodalité civile, L...

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. IV [seul] : La féodalité - Les source du droit, La féodalité civile, La féodalité politique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUÉRIN (Fernand)

PRÉCIS DE LÉGISLATION MARITIME, IIe partie : LOIS ET RÈGLEMENTS MARITIMES à l’usage des candidats au brevet de lieutenants au...

PRÉCIS DE LÉGISLATION MARITIME, IIe partie : LOIS ET RÈGLEMENTS MARITIMES à l’usage des candidats au brevet de lieutenants au long cour, aux...

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XIXe siècle

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue...

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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XIXe siècle

TISSOT (Claude-Joseph)

LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]

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XVI-XVIIIe siècles

SIREY (Jean-Baptiste)

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE, ET DE DROIT PUBLIC, DEPUIS L?AVÈNEMENT DE ...

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE, ET DE DROIT PUBLIC, DEPUIS L’AVÈNEMENT DE NAPOLÉON, Ière partie...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Chine - Constitution]

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE adoptée le 5 mars 1978 à la première session de la Vème Assemblée populaire ...

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE adoptée le 5 mars 1978 à la première session de la Vème Assemblée populaire nationale de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LE RÉGIONALISME EN PRATIQUE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 1

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

L’ADMINISTRATION DES GRANDES VILLES, Journées d’études des 21 et 22 novembre 1976 Université des Sciences sociales de Grenobl...

L’ADMINISTRATION DES GRANDES VILLES, Journées d’études des 21 et 22 novembre 1976 Université des Sciences sociales de Grenoble, Cahier de...

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XIXe siècle

ROTH-LEGENTIL (Edmond)

PARTAGE DES SOCIÉTÉS (Droit romain) ; DE LA LIQUIDATION DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES (Droit français), Faculté de droit de Paris

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XIXe siècle

DESÂGES (Eugène)

DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM (Droit romain) ; DES EFFETS DE L’ADJUDICATION APRÈS SURENCHÈRE SUR ALIÉNATION VOLONT...

DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM (Droit romain) ; DES EFFETS DE L’ADJUDICATION APRÈS SURENCHÈRE SUR ALIÉNATION VOLONTAIRE (Droit français),...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RAISON (André)

LE STATUT DES INCAPABLES MINEURS OU MAJEURS après la loi du 14 décembre 1964 et la loi du 3 janvier 1968

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAIGNEL-LAVASTINE (Maxime) et STANCIU (Vasile-Vasile)

PRÉCIS DE CRIMINOLOGIE, Bibl. scientifique

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XIXe siècle

[Code]

CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES...

CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE...

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XIXe siècle

HOFFMAN (J.-B.)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE RÉPRESSIVE, SELON LE DROIT FRANÇAIS, précédé d?un exposé...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE RÉPRESSIVE, SELON LE DROIT FRANÇAIS, précédé d’un exposé, dans la même forme,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CATHALA (Fernand)

PRATIQUES ET RÉACTIONS POLICIÈRES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LES DÉRÉGLEMENTATIONS, Étude comparative, Avant-propos de Bernard Chesnot, Inst. français des sciences administratives

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAFONT (Hubert) et MEYER (Philippe)

LA JUSTICE EN MIETTES, Essai sur le désordre judiciaire, coll. La politique éclatée

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XIXe siècle

ALIX (Gabriel)

LES FACULTÉS DE DROIT ET L’ENSEIGNEMENT DES SCIENCES POLITIQUES, extrait de la Revue d’éducation et d’enseignement et du Moni...

LES FACULTÉS DE DROIT ET L’ENSEIGNEMENT DES SCIENCES POLITIQUES, extrait de la Revue d’éducation et d’enseignement et du Moniteur universel

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Répertoires et Revues

[RHD]

NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, 8ème année, 1884, (fasc. n° 1, 2, 3, 5)

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XIXe siècle

LOUBERS (Henry)

DE LA CRÉATION D’UNE CHAIRE D’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE DANS LES FACULTÉS DE DROIT, Discours prononcé à l’audience solennelle de r...

DE LA CRÉATION D’UNE CHAIRE D’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE DANS LES FACULTÉS DE DROIT, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 3 novembre...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PUISSOCHET (Jean-Pierre)

L’ÉLARGISSEMENT DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, présentation du Traité et des Actes relatifs à l’adhésion du Royaume-Uni, Du Dan...

L’ÉLARGISSEMENT DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, présentation du Traité et des Actes relatifs à l’adhésion du Royaume-Uni, Du Danemark et de l’Irlande

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MATHIEU (Jean-Luc)

LES INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES DES NATIONS UNIES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique ...

ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SINGH (Jasjit) et BERNAUER (Thomas)

SECURITY OF THIRD WORLD COUNTRIES, United Nations Institut for Disarmament Research, UNIDIR

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