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LES CODES DE L?EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 ...

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAMBACÉRÈS

MÉMOIRES INÉDITES, Éclaircissements publiés par Cambacérès sur les principaux éléments de sa vie politique, Présentation et n...

MÉMOIRES INÉDITES, Éclaircissements publiés par Cambacérès sur les principaux éléments de sa vie politique, Présentation et notes de Laurence...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROBERT (Hervé), BERTHOLET (Philppe), OTTAVIANO (Frédéric)

DICTIONNAIRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN 1811, Après le rétablissement des barreaux par Napoléon Ier, Préface de Jean ...

DICTIONNAIRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN 1811, Après le rétablissement des barreaux par Napoléon Ier, Préface de Jean Tulard, Avant-propos...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l?analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou COMMENT...

EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Assemblée Nationale, Sénat]

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin...

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

L’HARMONISATION DU DROIT DES CONTRATS EN EUROPE, coll. Études juridiques, t. 11

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

EGBERT (Lawrence)

LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE INTERNATIONALE

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XIXe siècle

[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)

CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé...

CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au...

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XIXe siècle

FORCRAND (Henri de)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 26 MARS 1891 SUR L’ATTÉNUATION & L’AGGRAVATION DES PEINES, Précédé de considérations sur la récidive

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WROBLEWSKI (Bronislaw)

PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA POLITIQUE PÉNALE, Extrait des Études Criminologiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)

DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément de mise au courant de la législation et de la jurisprudence au 1er janvier 1935

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MALEN (Camille)

ÉTUDE SUR L’EFFET DÉCLARATIF DU PARTAGE SUCCESSORAL EN MATIÈRE FISCALE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUBOIS (Maurice)

PRETIUM DOLORIS, Préface de Paul Roubier

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FILDERMAN (R.)

DE LA RÉTROACTIVITÉ DE LA CONDITION DANS LES CONVENTIONS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GABRIEL-ARNAUD (A.)

DE LA RECHERCHE DE LA FILIATION ET DE LA PREUVE SCIENTIFIQUE PAR L’EXAMEN DES SANGS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ANSART (Pierre)

IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociologie d’aujourd’hui

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code pénal, coll. Droit d’aujourd’hui

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIMON (Patrick)

LA MAIN INVISIBLE ET LE DROIT, coll. Laissez faire

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUILBAUD (Jacques)

LA PÊCHE ET LE DROIT

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XIXe siècle

ANTONINI (P.)

LE SERMENT

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUGAS (Pierre)

L’EXÉCUTION PROVISOIRE, Étude pratique de jurisprudence, Préface de Henry Solus, Avant-propos de Mes de La Fournière et Chenain

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIMON (Philippe)

ESSAI D’UNE DOCTRINE RADICALE, Deuxième cahier de la vingt-quatrième série

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XIXe siècle

CHOISY (Louis)

MANUEL PRATIQUE DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION, Suivi d’un formulaire, Préface par Em. Cohendy

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MÉRIGNHAC (Alexandre) et BONNET (P.)

LE RÉFÉRÉ COMMERCIAL, Préface de M. Maurice Sébastien

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