LE DÉPASSEMENT DU DROIT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. VIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Association internationale de Droit pénal]

PREMIER CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL TENU À BRUXELLES (26-29 juillet 1926), Rapports préparatoires

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Association internationale de Droit pénal]

QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Paris (26-31 juillet 1937), Rapports

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CORNU (Gérard)

COURS DE DROIT CIVIL, D.E.U.G. 1re année, 1979-1980

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Archives de philosophie du droit

LA DISTINCTION DU DROIT PRIVÉ ET DU DROIT PUBLIC ET L’ENTREPRISE PUBLIQUE, Nouvelle série

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRAUD (Philippe)

LA NOTION DE LIBERTÉ PUBLIQUE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Georges Dupuis, Bibl. de droit public, t. LXXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Archives de philosophie du droit]

DROIT ET ÉCONOMIE, publié avec le concours du CNRS, A.P.D., t. 37

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRAUD (Philippe)

LA NOTION DE LIBERTÉ PUBLIQUE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Georges Dupuis, Bibl. de droit public, t. LXXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT ET LES SCIENCES DE L’ESPRIT, A.P.D., t. 55

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif, Institut brésilien de droit comparé]

LE DROIT BRÉSILIEN HIER, AUJOURD’HUI ET DEMAIN, sous la direction de Arnoldo Wald et Camille Jauffret-Spinosi, Préfaces de Gu...

LE DROIT BRÉSILIEN HIER, AUJOURD’HUI ET DEMAIN, sous la direction de Arnoldo Wald et Camille Jauffret-Spinosi, Préfaces de Guy Canivet et Ellen...

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XIXe siècle

CASTONNET DES FOSSES (H.)

LES DROITS DE LA FRANCE SUR MADAGASCAR, Extrait de la Revue de droit international

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Répertoires et Revues

PERRINJAQUET (Jean)

COMPARAISON ENTRE LES PRINCIPES DES DÉCLARATIONS DES DROITS DE 1789 ET 1793, Annales de la faculté de droit d?Aix, t. III, No...

COMPARAISON ENTRE LES PRINCIPES DES DÉCLARATIONS DES DROITS DE 1789 ET 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, t. III, Nos 1-2, Janvier-Juin...

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XIXe siècle

BAULME (Frantz)

DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HABITANTS DE LA COMMUNE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MESTRE (Achille)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e année, 1935-1936

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MESTRE (Achille)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e année, 1933-1934 ; RÉSUMÉ

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)

PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 1re éd., coll. petits précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)

PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit du Travail], BOUAZIZ (Paul) et BONNECHÈRE (Michèle)

LA LOI DU 4 AOÛT 1982 RELATIVE AUX LIBERTÉS DES TRAVAILLEURS DANS L’ENTREPRISE, extrait du Droit Ouvrier, décembre 1982

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit du Travail]

FORMES MODERNES D’EXPLOITATION DE LA MAIN D’ŒUVRE, extrait de la revue Le Droit Ouvrier mars-avril 1981

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit du Travail], Périodique

LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Table ronde de la R.P.D.S. du 30 mai 1974, Revue pratique de droit social n° 357, ...

LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Table ronde de la R.P.D.S. du 30 mai 1974, Revue pratique de droit social n° 357, janvier 1975

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOLUS (Henry)

COURS DE DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ (PROCÉDURE CIVILE), Licence 3ème année, 1948-1949

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème ...

MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)

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