SOLUS (Henry)

COURS DE DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ (PROCÉDURE CIVILE), Licence 3ème année, 1948-1949

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1949

Editeur : Les Cours de Droit

Description : , débr., fasc. séparés, (fanés, soulignures, manque la fin de la table), 752 p.

Cours dont le plan resta inchangé jusqu’à sa dernière édition en 1963 !Le dernier cours de l’auteur s’articulant de la manière suivante : Introduction (Objet et définition - Contenu - Esprit et caractère - Application dans le temps - Historique et sources) ; I. Les données fondamentales du droit judiciaire privé ( 1. L’action en justice, 2. Notions générales sur les actes de procédure et les délais) ; II. L’organisation judiciaire (1. Les principes généraux, 2. Les juridictions, 3. Les magistrats, 4. les auxiliaires de la justice, 5. L’assistance judiciaire) ; III. La compétence (1. La compétence des différentes juridictions, 2. Les limites de la compétence de la juridiction saisie, 3. La sanction des règles de compétence) ; IV. La procédure (1. La procédure ordinaire contradictoire, 2. La procédure par défaut, 3. Les procédures particulières).
(Ref. 14855)
Tax included

Keywords : Procédure civile

Cours dont le plan resta inchangé jusqu’à sa dernière édition en 1963 !Le dernier cours de l’auteur s’articulant de la manière suivante : Introduction (Objet et définition - Contenu - Esprit et caractère - Application dans le temps - Historique et sources) ; I. Les données fondamentales du droit judiciaire privé ( 1. L’action en justice, 2. Notions générales sur les actes de procédure et les délais) ; II. L’organisation judiciaire (1. Les principes généraux, 2. Les juridictions, 3. Les magistrats, 4. les auxiliaires de la justice, 5. L’assistance judiciaire) ; III. La compétence (1. La compétence des différentes juridictions, 2. Les limites de la compétence de la juridiction saisie, 3. La sanction des règles de compétence) ; IV. La procédure (1. La procédure ordinaire contradictoire, 2. La procédure par défaut, 3. Les procédures particulières).
14855

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1949
Date d’édition
1949-01-01
Editeur
Les Cours de Droit
Description
, débr., fasc. séparés, (fanés, soulignures, manque la fin de la table), 752 p.

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