COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l’IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l’Institut d...

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l’IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l’Institut de Recherche en...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des ju...

LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, Challenges for trademark law in the 21st century, Actes du colloque en l’honne...

LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, Challenges for trademark law in the 21st century, Actes du colloque en l’honneur du Professeur Yves...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensé...

ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensée de René Cassin,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques...

L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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70e ANNIVERSAIRE DE L’ORDONNANCE DU 6 AOÛT 1944, Les actes du colloque « Rétablir la légalité républicaine », Espoir, Revue d...

70e ANNIVERSAIRE DE L’ORDONNANCE DU 6 AOÛT 1944, Les actes du colloque « Rétablir la légalité républicaine », Espoir, Revue de la Fondation Charles...

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LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutio...

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches...

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LES DROITS DE L’HOMME ET LA CONQUÊTE DES LIBERTÉS, actes du colloque de Grenoble-Vizille 1986, présent. M. Vovelle, rapport d...

LES DROITS DE L’HOMME ET LA CONQUÊTE DES LIBERTÉS, actes du colloque de Grenoble-Vizille 1986, présent. M. Vovelle, rapport de synthèse J. Imbert

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ACTES DU CONGRÈS DE MONTESQUIEU, Bordeaux, 23 - 26 mai 1955

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DROIT, MORALE, MOEURS, Travaux de la seconde session 1935-36 de l’Institut International de Philosophie du Droit et de Sociol...

DROIT, MORALE, MOEURS, Travaux de la seconde session 1935-36 de l’Institut International de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique

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CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de...

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de...

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LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Hautes Études Médiévales et Modernes, n° 32

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LA PENSÉE DE CHARLES EISENMANN, sous la direction de Paul AMSELEK

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LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET LE JUGE ADMINISTRATIF, Inst. français des sc. adm., colloque du 5 mars 1977, Cahier de l’IFSA n...

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET LE JUGE ADMINISTRATIF, Inst. français des sc. adm., colloque du 5 mars 1977, Cahier de l’IFSA n° 16

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LE CENTENAIRE DU DOYEN FRANÇOIS GÉNY, Recueil des conférences prononcées les 26 et 27 octobre 1962 par MM. les Professeurs Je...

LE CENTENAIRE DU DOYEN FRANÇOIS GÉNY, Recueil des conférences prononcées les 26 et 27 octobre 1962 par MM. les Professeurs Jean Dabin, Léon Julliot...

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Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (...

Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque...

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LA SCIENCE JURIDIQUE FRANÇAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 À 1918, Actes du Colloque organisé à la Faculté de d...

LA SCIENCE JURIDIQUE FRANÇAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 À 1918, Actes du Colloque organisé à la Faculté de droit de Strasbourg les...