CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Avis du Conseil d’État, Ordonnances Royales, Édits, Déclarations, Arrêts du Conseil d’État du Roi, Ordonnances et Règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur, en matière criminelle, correctionnelle et de police, AVEC LES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ; précédé d’UNE INSTRUCTION, adressée par M. le Procureur du Roi du département de la Seine, à MM. les Officiers de Police Judiciaire, ses auxiliaires, et approuvée M. le Procureur - Général près la Cour Royale de Paris ; suivi d’une TABLE CHRONOLOGIQUE des Lois et Actes du Gouvernement, et d’UNE TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ; Ouvrage à l’usage des Cours Royales, Tribunaux de première instance, Préfets, Sous-Préfets, Juges de Paix, Officiers de Gendarmerie, Maires, Adjoints de Maire, Commissaires de Police et autres Officiers de Police Judiciaires, Avocats , Avoués, etc.
MARS (Antoine-Jean)
CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Avis du Conseil d’État, Ordonnances Royales, Édits, Déclarations, Arrêts du Conseil d’État du Roi, Ordonnances et Règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur, en matière criminelle, correctionnelle et de police, AVEC LES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ; précédé d’UNE INSTRUCTION, adressée par M. le Procureur du Roi du département de la Seine, à MM. les Officiers de Police Judiciaire, ses auxiliaires, et approuvée M. le Procureur - Général près la Cour Royale de Paris ; suivi d’une TABLE CHRONOLOGIQUE des Lois et Actes du Gouvernement, et d’UNE TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ; Ouvrage à l’usage des Cours Royales, Tribunaux de première instance, Préfets, Sous-Préfets, Juges de Paix, Officiers de Gendarmerie, Maires, Adjoints de Maire, Commissaires de Police et autres Officiers de Police Judiciaires, Avocats , Avoués, etc.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1821
Editeur : Ménard et Desenne, fils
Description : 2 vol. in-4, demi-chagrin fauve, tit. & tom. dorés sur pc. en maroquin noisette et vert encadrés de triple filets, dos lisse, (coiffes sup. arrachée au tom. 1, coupes frottées, rares épidermures, mors marqués, coins émoussés, rares rousseurs), XII-742 / 632-24 p. [table].
A l’époque un « ouvrage estimé des juristes » (cf. J. Eckard, Recherches historiques et biographiques sur Versailles, Versailles, 1836, P. 324) et aujourd’hui totalement disparu des bibliothèques. Édition originale et unique. Dupin, réf. 2315.
Keywords : Criminologie Droit pénal - Procédure pénale 1-Crimino
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A l’époque un « ouvrage estimé des juristes » (cf. J. Eckard, Recherches historiques et biographiques sur Versailles, Versailles, 1836, P. 324) et aujourd’hui totalement disparu des bibliothèques. Édition originale et unique. Dupin, réf. 2315.
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1821
- Date d’édition
- 1821-01-01
- Editeur
- Ménard et Desenne, fils
- Description
- 2 vol. in-4, demi-chagrin fauve, tit. & tom. dorés sur pc. en maroquin noisette et vert encadrés de triple filets, dos lisse, (coiffes sup. arrachée au tom. 1, coupes frottées, rares épidermures, mors marqués, coins émoussés, rares rousseurs), XII-742 / 632-24 p. [table].
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