CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, OU ÉTAT DU GOUVERNEMENT ANGLOIS, COMPARÉ AVEC LA FORME RÉPUBLICAINE & AVEC LES AUTRES MONARCHIE...

XVI-XVIIIe siècles

LOLME (Jean-Louis de)

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CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, OU ÉTAT DU GOUVERNEMENT ANGLOIS, COMPARÉ AVEC LA FORME RÉPUBLICAINE & AVEC LES AUTRES MONARCHIES DE L’EUROPE,...

GODECHOT (Jacques)

LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE, coll. Histoire des institutions

WEILL (Alex)

LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS

GARÇON (Maurice)

CHOSES ET AUTRES, coll. Recueil de plaidoyers VII

BÉNAZET (Henry)

DIX ANS CHEZ LES AVOCATS

WOLOWSKI

L’OR ET L’ARGENT

CAPITANT (René)

DÉMOCRATIE ET PARTICIPATION POLITIQUE, coll. Bordas études 266

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Capitant, Mons, 10-11 juin 1938

MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)

LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.

DUVERGER (Maurice)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.

BURDEAU (Georges)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.

GARSONNET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, ORGANISATION JUDICIAIRE, COMPÉTENCE ET PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE

VILLERS (Charles de), Anonyme (Boissard G-D-F)

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Ouvrage comprenant 3 textes différents :1) PRÉCIS HISTORIQUE SUR LA PRÉSENTATION DE LA CONFESSION D’AUGSBOURG À L’EMPEREUR CHARLES QUINT, PAR...

VIOLLET (Paul)

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PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS accompagné de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES, SOURCES - DROIT PRIVÉ

VILLARGUES (Rolland de)

DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES PAR LE CODE CIVIL, 3ème éd.

ARNOLD (G. D.)

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ELEMENTA JURIS CIVILIS JUSTINIANEI CUM CODICE NAPOLÉONEO ET RELIQUI QUI IN IMPERIO FRANCOGALLICO OBTINENT LEGUM CODICIBUS JUXTA ORDINEM...

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OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 14 VENTOSE AN VII, RELATIVE AUX DOMAINES ENGAGÉS PAR L’ANCIEN GOUVERNEMENT, PAR UN PROFESSEUR DE LÉGISLATION

MANGIN et SOREL (Alexandre)

TRAIT DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE, 3ème éd. revue et mise au courant (…) 29 décembre 1875

LECLERCQ (Fernand-Paul)

CHOSE JUGÉE, SONNETS ET BALLADES DU PALAIS, exemplaire n° 12

HENRION de PANSEY

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ŒUVRES JUDICIAIRES, contenant 1) UNE NOTICE BIOGRAPHIQUE ; 2) LES JUSTICES DE PAIX AVEC LA LOI DU 25 MARS 1838 ; 3) LE POUVOIR MUNICIPAL ; 4) DE...

MOLÈNES (M. de)

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RENOUARD (Augustin-Charles)

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES

OUDOT (J.)

CONSCIENCE ET SCIENCE DU DEVOIR, INTRODUCTION À UNE EXPLICATION NOUVELLE DU CODE NAPOLÉON