DROIT MARITIME, 3e éd., coll. Thaller :t. I : Navigation - Navires - Personnel - Armateurs - Créanciers ;t. II : Crédit maritime - Fortune de mer -...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Recueil]

JUSTICE ASSERVIE, Recueil de Documents sur l’abus de la Justice à des fins politiques, Préface de A. J. M. Van Dal

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-scien...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 11e...

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XIXe siècle

SACHET (Adrien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoir...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoires, le commentaire...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit colonial – Répertoire Penant]

DEUXIÈME RÉPERTOIRE DE DROIT COLONIAL EN TOUTES MATIÈRES FRANÇAISES ET INDIGÈNES ET DE DROIT MARITIME. Deuxièmes tables décen...

DEUXIÈME RÉPERTOIRE DE DROIT COLONIAL EN TOUTES MATIÈRES FRANÇAISES ET INDIGÈNES ET DE DROIT MARITIME. Deuxièmes tables décennales dressées en la...

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XVI-XVIIIe siècles

BONIFACE (Hyacinte de)

SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS. Divisez en tro...

SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS. Divisez en trois tomes contenans...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DE BOTTINI (Renaud)

ÉTUDE COMPARATIVE SUR L’AUTORITÉ DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES EN DROIT FRANÇAIS ET DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC, Préface de ...

ÉTUDE COMPARATIVE SUR L’AUTORITÉ DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES EN DROIT FRANÇAIS ET DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC, Préface de Robert Le Balle

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VIARD (Paul-Émile)

Lettres à François sur le thème des obligations en droit romain et dans l’ancien droit français

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

STOURM (René)

SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capital. Impôt sur le revenu dans les différents pays. Impôt unique et nature, capi...

SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capital. Impôt sur le revenu dans les différents pays. Impôt unique et nature, capitalisation, - tarifs...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JÈZE (Gaston)

Cours élémentaire de SCIENCE DES FINANCES et de LÉGISLATION FINANCIÈRE FRANÇAISE, Manuel à l’usage des étudiants des Facultés...

Cours élémentaire de SCIENCE DES FINANCES et de LÉGISLATION FINANCIÈRE FRANÇAISE, Manuel à l’usage des étudiants des Facultés de droit et des...

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Répertoires et Revues

[Code civil]

CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

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Répertoires et Revues

[Code civil]

CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 44e éd. entièrement refondue ...

CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 44e éd. entièrement refondue et mise à jour

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XIXe siècle

[Droit colonial], ROUGIER (Paul)

PRÉCIS DE LÉGISLATION D’ÉCONOMIE COLONIALE

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Gravures – L.S. – Manuscrit

KLEISS (Hans)

L’AVOCAT ET L’INNOCENT, Grande caricature originale signée

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ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre)

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, Préface de L. Julliot de la Morandière, Travaux et Recherch...

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, Préface de L. Julliot de la Morandière, Travaux et Recherches de l’Institut de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Lot]

MÉLANGES D’HISTOIRE DU MOYEN ÂGE OFFERTS À M. FERDINAND LOT PAR SES AMIS ET SES ÉLÈVES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLOMER (André)

L’INSTABILITÉ MONÉTAIRE ET LES RÈGLES MATRIMONIAUX, LE MAL ET SES REMÈDES, Préface de Marcel Fréjaville

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Gérardin]

MÉLANGES GÉRARDIN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine)

LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU MOYEN ÂGE. Provence – Comtat venaissin – Dauphiné – États de la Maison de...

LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU MOYEN ÂGE. Provence – Comtat venaissin – Dauphiné – États de la Maison de Savoie. Vol. II [seul...

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XIXe siècle

ROMIGUIÈRE (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice con...

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice contenant tous les textes...

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