PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS ...

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS,...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], [MOTAYS]

COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations t...

COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité...

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XVI-XVIIIe siècles

HEVIN (Pierre)

QUESTIONS ET OBSERVATIONS CONCERNANT LES MATIÈRES FÉODALES PAR RAPPORT À LA COUSTUME DE BRETAGNE. Par feu M. P. H. Ancien Avo...

QUESTIONS ET OBSERVATIONS CONCERNANT LES MATIÈRES FÉODALES PAR RAPPORT À LA COUSTUME DE BRETAGNE. Par feu M. P. H. Ancien Avocat au Parlement de la...

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XVI-XVIIIe siècles

[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]

TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Cou...

TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits,...

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean), [D. JOANNIS DOMAT]

LEGUM DELECTUS EX LIBRIS DIGESTORUM, ET CODICIS, AD USUM SCHOLÆ ET FORI. ACCESSERUNT SINGULIS LEGIBUS fuæ fummæ earum fentent...

LEGUM DELECTUS EX LIBRIS DIGESTORUM, ET CODICIS, AD USUM SCHOLÆ ET FORI. ACCESSERUNT SINGULIS LEGIBUS fuæ fummæ earum fententiam brevi complexæ....

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], TAISAND (Pierre)

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France...

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des...

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XVI-XVIIIe siècles

ROUSSEL DE LA BÉRARDIÈRE (Jean-Henri de)

INSTITUTION AU DROIT DE NORMANDIE OU CONFÉRENCE DES PRINCIPES DES INSTITUTES DE JUSTINIEN AVEC LE DROIT FRANÇOIS, & EN PARTIC...

INSTITUTION AU DROIT DE NORMANDIE OU CONFÉRENCE DES PRINCIPES DES INSTITUTES DE JUSTINIEN AVEC LE DROIT FRANÇOIS, & EN PARTICULIER AVEC LE...

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XVI-XVIIIe siècles

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER par ordre alphabétique, revue et très considérablement au...

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER par ordre alphabétique, revue et très considérablement augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

GAURET (Jacques)

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières criminelles, suivant l’ordonna...

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières criminelles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du...

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XVI-XVIIIe siècles

MALEVILLE (Jacques de)

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois ; Le Précis des Observations f...

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnances]

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 ...

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE...

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XVI-XVIIIe siècles

[Code civil]

RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tri...

RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions...

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES

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XVI-XVIIIe siècles

LOUVREX (Guillaume de) et HODIN (Bauduin)

RECUEIL CONTENANT LES ÉDITS ET RÈGLEMENTS faits pour le pays de Liège et Comté de Looz par les Évêques & Princes, tant en mat...

RECUEIL CONTENANT LES ÉDITS ET RÈGLEMENTS faits pour le pays de Liège et Comté de Looz par les Évêques & Princes, tant en matière de Police,...

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XVI-XVIIIe siècles

LOUVREX (Mathias Guillaume de)

RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONCORDATS ET TRAITÉS DU PAYS DE LIÈGE ET COMTÉ DE LOOZ OÙ SE TROUVENT Les Édits &...

RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONCORDATS ET TRAITÉS DU PAYS DE LIÈGE ET COMTÉ DE LOOZ OÙ SE TROUVENT Les Édits & Règlements faits...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], LE GRAND (Louis)

COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droi...

COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui...

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XVI-XVIIIe siècles

BONALD (Vicomte de)

THÉORIE DU POUVOIR POLITIQUE ET RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE DÉMONTRÉE PAR LE RAISONNEMENT ET PAR L’HISTOIRE SUIVIE DE LA...

THÉORIE DU POUVOIR POLITIQUE ET RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE DÉMONTRÉE PAR LE RAISONNEMENT ET PAR L’HISTOIRE SUIVIE DE LA THÉORIE DE...

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XVI-XVIIIe siècles

CHOMPRÉ (Etienne-Maurice)

DICTIONNAIRE ABRÉGÉ DE LA FABLE POUR L’INTELLIGENCE DES POËTES, DES TABLEAUX & DES STATUES, dont les sujets sont tirés de l’H...

DICTIONNAIRE ABRÉGÉ DE LA FABLE POUR L’INTELLIGENCE DES POËTES, DES TABLEAUX & DES STATUES, dont les sujets sont tirés de l’Histoire poétique,...

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XVI-XVIIIe siècles

[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri)

COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM IURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIIMI. In quib...

COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM IURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIIMI. In quibus facilis ad praxim...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnance]

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 ...

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE...

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XVI-XVIIIe siècles

PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)]

INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ulti...

INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis...

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XVI-XVIIIe siècles

[THEOPHILUS (Theophilo)]

INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS LIBROS QUATUOR. Olim à Theophilo Antecessore in Græcum è Latino uberius dissusiùsque translati, &...

INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS LIBROS QUATUOR. Olim à Theophilo Antecessore in Græcum è Latino uberius dissusiùsque translati, & nunc nuper è...

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XVI-XVIIIe siècles

PAPON (Jean)

SECRETS DU TROISIEME ET DERNIER NOTAIRE de J. P., Conseiller du Roi, & Lieutenant général au Bailliage de Forêts.

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XVI-XVIIIe siècles

GUÉNOIS (Pierre)

LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉE EN XII LIVRES, à l’imitation & selon l’Ordre & disposition du Code de l’Empe...

LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉE EN XII LIVRES, à l’imitation & selon l’Ordre & disposition du Code de l’Empereur...

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