[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1819
Editeur : Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts
Description : in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ambre, dos lisse richement orné de filets dorés encadrants, frises dorées et de motif d’aigle, tr. rouges, (rel. usée avec qq. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, ors lég. passés), int. frais, 812 p.
(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.
Mots clés : Droit civil Code civil Codes et répertoires
(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1819
- Date d’édition
- 1819-01-01
- Editeur
- Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts
- Description
- in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ambre, dos lisse richement orné de filets dorés encadrants, frises dorées et de motif d’aigle, tr. rouges, (rel. usée avec qq. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, ors lég. passés), int. frais, 812 p.
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