SIMONET (Jean-Baptiste)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État, de la Cour des comptes, des ministères de l’intérieur, des finances, de la guerre, des travaux publics, de l’instruction publique, et par ceux de la préfecture de la Seine, de l’administration de l’enregistrement, etc., etc.

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1885

Editeur : F. Pichon

Description : in-8, pl. toile grise, tit. doré, rel. au chiffre de la « Ville de Paris », tr. mouchetée, (rel. usée et frottée, 2 feuillets détachés), int. frais, VIII-933 p.

Traité qui s’articule autour du plan suivant : I. Droit et politique constitutionnel (1. La souveraineté politique ; 2. Les libertés publiques ; 3. Le pouvoir législatif ; 4. Le pouvoir exécutif ; 5. Le pouvoir judiciaire ; 6. La séparation des pouvoirs) ; II. Droit administratif (1. L’organisation administrative ; 2. Les services publics).
90 €
(Réf. 52960)
TTC

Mots clés : Droit administratif

Traité qui s’articule autour du plan suivant : I. Droit et politique constitutionnel (1. La souveraineté politique ; 2. Les libertés publiques ; 3. Le pouvoir législatif ; 4. Le pouvoir exécutif ; 5. Le pouvoir judiciaire ; 6. La séparation des pouvoirs) ; II. Droit administratif (1. L’organisation administrative ; 2. Les services publics).
52960

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1885
Date d’édition
1885-01-01
Editeur
F. Pichon
Description
in-8, pl. toile grise, tit. doré, rel. au chiffre de la « Ville de Paris », tr. mouchetée, (rel. usée et frottée, 2 feuillets détachés), int. frais, VIII-933 p.

Pas de commentaires client pour le moment.

Nouveau compte S'inscrire