TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État, de la Cour des comptes, des ministères de l’intérieur, des finances, de la guerre, des travaux publics, de l’instruction publique, et par ceux de la préfecture de la Seine, de l’administration de l’enregistrement, etc., etc.
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État, de la Cour des comptes, des ministères de l’intérieur, des finances, de la guerre, des travaux publics, de l’instruction publique, et par ceux de la préfecture de la Seine, de l’administration de l’enregistrement, etc., etc.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1885
Editeur : F. Pichon
Description : in-8, pl. toile grise, tit. doré, rel. au chiffre de la « Ville de Paris », tr. mouchetée, (rel. usée et frottée, 2 feuillets détachés), int. frais, VIII-933 p.
Traité qui s’articule autour du plan suivant : I. Droit et politique constitutionnel (1. La souveraineté politique ; 2. Les libertés publiques ; 3. Le pouvoir législatif ; 4. Le pouvoir exécutif ; 5. Le pouvoir judiciaire ; 6. La séparation des pouvoirs) ; II. Droit administratif (1. L’organisation administrative ; 2. Les services publics).
(Ref. 52960)
Tax included
Keywords : Droit administratif
Traité qui s’articule autour du plan suivant : I. Droit et politique constitutionnel (1. La souveraineté politique ; 2. Les libertés publiques ; 3. Le pouvoir législatif ; 4. Le pouvoir exécutif ; 5. Le pouvoir judiciaire ; 6. La séparation des pouvoirs) ; II. Droit administratif (1. L’organisation administrative ; 2. Les services publics).
52960
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1885
- Date d’édition
- 1885-01-01
- Editeur
- F. Pichon
- Description
- in-8, pl. toile grise, tit. doré, rel. au chiffre de la « Ville de Paris », tr. mouchetée, (rel. usée et frottée, 2 feuillets détachés), int. frais, VIII-933 p.
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