CARRÉ (Narcisse)

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émolumens de tous les actes pour Paris et pour les départemens ; 2° les LOIS, DÉCRETS, ET ORDONNANCES sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d’hypothèque etc., SUIVIS DE NOTES ET OBSERVATIONS

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1839

Editeur : Jules Renouard

Description : in-8, demi-veau vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles & fers dorés et fers à froid dans le style Louis-Philippe, tr. mouchetées, tampon d’un précédent propriétaire, (plats lég. frottés, coupes et coins émoussés), intérieur frais, VI-572 p.

Ouvrage de référence repris postérieurement par L. Tripier et A. boucher-d’Argis. Unique édition bien complète des tableaux.
60 €
(Réf. 33674)

Mots clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances

Ouvrage de référence repris postérieurement par L. Tripier et A. boucher-d’Argis. Unique édition bien complète des tableaux.
33674

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1839
Date d’édition
1839-01-01
Editeur
Jules Renouard
Description
in-8, demi-veau vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles & fers dorés et fers à froid dans le style Louis-Philippe, tr. mouchetées, tampon d’un précédent propriétaire, (plats lég. frottés, coupes et coins émoussés), intérieur frais, VI-572 p.

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