LA MOTIVATION, Journées nationales, tome III, Limoges (1998)
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MOTIVATION, Journées nationales, tome III, Limoges (1998)
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1998
Editeur : L.G.D.J.
Description : in-8, br., très bon état, XVII-122 p.
Après l’introduction de Michel Grimaldi, on notera les contributions Pascal Texier, Jalons pour une histoire de la motivation des sentences ; Jacques Normand, Le domaine du principe de motivation ; Jacques Leroy, La force du principe de motivation ; Hélène Pauliat, La motivation des actes juridiques ; Xavier Lagarde, La motivation des actes juridiques ; Anne-Marie Leroyer, La motivation de lois. Le rapport de synthèse est signé de Claude Lombois.
Mots clés : Théorie du droit
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Après l’introduction de Michel Grimaldi, on notera les contributions Pascal Texier, Jalons pour une histoire de la motivation des sentences ; Jacques Normand, Le domaine du principe de motivation ; Jacques Leroy, La force du principe de motivation ; Hélène Pauliat, La motivation des actes juridiques ; Xavier Lagarde, La motivation des actes juridiques ; Anne-Marie Leroyer, La motivation de lois. Le rapport de synthèse est signé de Claude Lombois.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1998
- Date d’édition
- 1998-01-01
- Editeur
- L.G.D.J.
- Description
- in-8, br., très bon état, XVII-122 p.
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