[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA MOTIVATION, Journées nationales, tome III, Limoges (1998)

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1998

Editeur : L.G.D.J.

Description : in-8, br., très bon état, XVII-122 p.

Après l’introduction de Michel Grimaldi, on notera les contributions Pascal Texier, Jalons pour une histoire de la motivation des sentences ; Jacques Normand, Le domaine du principe de motivation ; Jacques Leroy, La force du principe de motivation ; Hélène Pauliat, La motivation des actes juridiques ; Xavier Lagarde, La motivation des actes juridiques ; Anne-Marie Leroyer, La motivation de lois. Le rapport de synthèse est signé de Claude Lombois.

Keywords : Théorie du droit

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Après l’introduction de Michel Grimaldi, on notera les contributions Pascal Texier, Jalons pour une histoire de la motivation des sentences ; Jacques Normand, Le domaine du principe de motivation ; Jacques Leroy, La force du principe de motivation ; Hélène Pauliat, La motivation des actes juridiques ; Xavier Lagarde, La motivation des actes juridiques ; Anne-Marie Leroyer, La motivation de lois. Le rapport de synthèse est signé de Claude Lombois.
52066

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1998
Date d’édition
1998-01-01
Editeur
L.G.D.J.
Description
in-8, br., très bon état, XVII-122 p.

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