LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOBILIÈRES, CONVENTIONNELLES SANS DÉPOSSESSION, Préface de Émile Becqué

CABRILLAC (Michel)

LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOBILIÈRES, CONVENTIONNELLES SANS DÉPOSSESSION, Préface de Émile Becqué

FABRE-MAGNAN (Muriel)

DE L’OBLIGATION D’INFORMATION DANS LES CONTRATS, Essai d’une théorie, Préface de Jacques Ghestin, Bibl. de droit privé, t. 221

LEVENEUR (Laurent)

SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. 212

PIERRE-FRANÇOIS (Georges L.)

LA NOTION DE DETTE DE VALEUR EN DROIT CIVIL - ESSAI D’UNE THÉORIE, Préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t. CXXXVIII

TEYSSIÉ (Bernard)

LES GROUPES DE CONTRATS, Préface de Jean-Marc Mousseron, Bibl. de droit privé, t. CXXXIX

HAUSER (Jean)

OBJECTIVISME ET SUBJECTIVISME DANS L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t. CXVII

POULPIQUET (Jeanne de)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l?influence de la profession sur les mécanismes de la responsabili...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de...

MIGUET (Jacques)

IMMUTABILITÉ ET ÉVOLUTION DU LITIGE, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CL

GASTAUD (Jean-Pierre)

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l?influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu ...

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des...

DUPEYRON (Christian)

LA RÉGULARISATION DES ACTES NULS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXVII

BERLIOZ (Georges)

LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII

PUECH (Marc)

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Préface de Alfred Rieg, Bibl. de droit privé, t. CXXIX

AUBERT (Jean-Luc)

NOTIONS ET RÔLES DE L?OFFRE ET DE L?ACCEPTATION DANS LA FORMATION DU CONTRAT, Préface de Jacques Flour, Bibl. de droit privé,...

NOTIONS ET RÔLES DE L’OFFRE ET DE L’ACCEPTATION DANS LA FORMATION DU CONTRAT, Préface de Jacques Flour, Bibl. de droit privé, t. CIX

DUCLOS (José)

L’OPPOSABILITÉ (Essai d’une théorie générale), Préface de Didier Martin, Bibl. de droit privé, t. CLXXIX

ROLAND (Henri)

CHOSE JUGÉE ET TIERCE OPPOSITION, Préface de Boris Starck, Bibl. de droit privé, t. XIII

MESTRE (Jacques)

LA SUBROGATION PERSONNELLE, Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé t. CLX

CORAIL (Jean-Louis de)

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de To...

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de Toulouse - Faculté de...

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

VIANDIER (Alain)

LA NOTION D’ASSOCIÉ, Préface de François Terré, Bibl. de droit privé, t. CLVI

NÉRET (Jean)

LE SOUS-CONTRAT, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CLXIII

VERGNAUD (Pierre)

L?IDÉE DE LA NATIONALITÉ ET DE LA LIBRE DISPOSITION DES PEUPLES DANS SES RAPPORTS AVEC L?IDÉE DE L?ÉTAT (Étude des doctrines ...

L’IDÉE DE LA NATIONALITÉ ET DE LA LIBRE DISPOSITION DES PEUPLES DANS SES RAPPORTS AVEC L’IDÉE DE L’ÉTAT (Étude des doctrines politiques...

SAINT-ALARY-HOUIN (Corinne)

LE DROIT DE PRÉEMPTION, Préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t. CLXIV

GHOZI (Alain)

LA MODIFICATION DE L?OBLIGATION PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES, Étude de droit civil français, Préface de Denis Tallon, Bibl. de ...

LA MODIFICATION DE L’OBLIGATION PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES, Étude de droit civil français, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. CLXVI