[Collectif]

NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1853

Editeur : Duverger

Description : in-8, demi-veau fauve d’époque style Louis-Philippe, tit. doré sur dos lisse orné de volutes et fleurons dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-648 p.

Un court préambule présente ainsi cet ouvrage “La 1ère partie contient les règles qui régissent les différentes classes de courtiers de commerce et la solution des nombreuses questions sur l’étendue de leurs droits et devoirs avec les décisions judiciaires et les opinions des auteurs. C’est une sorte de résumé de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur leurs attributions et leurs rapports avec l’autorité, les autres officiers publics et les commerçants ainsi que des obligations qui leur sont imposées”. Il est précisé “Les décisions judiciaires, textuellement rapportées ou analysées avec soin, sont suivies des indications nécessaires pour être retrouvées dans le Journal du Palais et la Jurisprudence générale de Dalloz. La 2ème partie renferme toutes les dispositions de la législation depuis 1312 jusqu’à [l’édition 1853] relatives à la profession de courtier de commerce.”
(Ref. 34408)
Tax included

Keywords : Droit commercial - Sociétés - Droit des Affaires Droit des assurances

Un court préambule présente ainsi cet ouvrage “La 1ère partie contient les règles qui régissent les différentes classes de courtiers de commerce et la solution des nombreuses questions sur l’étendue de leurs droits et devoirs avec les décisions judiciaires et les opinions des auteurs. C’est une sorte de résumé de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur leurs attributions et leurs rapports avec l’autorité, les autres officiers publics et les commerçants ainsi que des obligations qui leur sont imposées”. Il est précisé “Les décisions judiciaires, textuellement rapportées ou analysées avec soin, sont suivies des indications nécessaires pour être retrouvées dans le Journal du Palais et la Jurisprudence générale de Dalloz. La 2ème partie renferme toutes les dispositions de la législation depuis 1312 jusqu’à [l’édition 1853] relatives à la profession de courtier de commerce.”
[Collectif]
34408

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1853
Date d’édition
1853-01-01
Editeur
Duverger
Description
in-8, demi-veau fauve d’époque style Louis-Philippe, tit. doré sur dos lisse orné de volutes et fleurons dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-648 p.

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