ÉTHIQUE ET ENVIRONNEMENT, Actes du colloque du 13 décembre 1996 à la Sorbonne sous le haut patronage de Jacques Chirac Présid...

ÉTHIQUE ET ENVIRONNEMENT, Actes du colloque du 13 décembre 1996 à la Sorbonne sous le haut patronage de Jacques Chirac Président de la République

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CARBONNIER (Jean)

SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. U, série Sociologie juridique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUSSELET (Marcel) et PATIN (Maurice)

DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Commentaire de la législation et de la jurisprudence accompagné des textes...

DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Commentaire de la législation et de la jurisprudence accompagné des textes en vigueur

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

L’EFFECTIVITÉ DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES : Mécanismes de suivi et de contrôle, sous la dir. de H. Ruiz Fabri, L.-A. Si...

L’EFFECTIVITÉ DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES : Mécanismes de suivi et de contrôle, sous la dir. de H. Ruiz Fabri, L.-A. Sicilianos, J.-M. Sorel,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Malinvaud]

ÉTUDES OFFERTES AU PROFESSEUR PHILIPPE MALINVAUD

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VINEY (Geneviève)

LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS (Généralités, Dommage, Causalité, Fait personnel, Fait des choses, Fait d’aut...

LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS (Généralités, Dommage, Causalité, Fait personnel, Fait des choses, Fait d’autrui), TRAITÉ DE DROIT...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges)

ASPECTS JURIDIQUES DU CAPITALISME MODERNE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BLANCHER (René)

LES IMPÔTS DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES, Préface de Joseph Hamel, [Addenda sur les modifications apportées p...

LES IMPÔTS DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES, Préface de Joseph Hamel, [Addenda sur les modifications apportées par la loi du 14 août...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHAUDET (Jean-Pierre)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE, Préface de Jacques Moreau

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges)

LA RÈGLE MORALE DANS LES OBLIGATIONS CIVILES, 3e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LARNAUDE (Ferdinand)

RAPPORT à Monsieur le garde des Sceaux, Ministre dela Justice, sur L’UNIFICATION LÉGISLATIVE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GARRAUD (René et Pierre)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DE PROCÉDURE PÉNALE, par René et Pierre Garraud pour les tomes 4 et ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DE PROCÉDURE PÉNALE, par René et Pierre Garraud pour les tomes 4 et 6 [mq. le t. 5]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GARÇON (Émile)

CODE PÉNAL ANNOTÉ, Nouvelle édition refondue et mise à jour par Marcel Rousselet, Maurice Patin et Marc Ancel, t. I : Art. 1 ...

CODE PÉNAL ANNOTÉ, Nouvelle édition refondue et mise à jour par Marcel Rousselet, Maurice Patin et Marc Ancel, t. I : Art. 1 à 294, t. II : Art....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

EL BARKOUKY

LE RAPPORT ENTRE LE POUVOIR JUDICIAIRE ET LE POUVOIR EXÉCUTIF EN ÉGYPTE, Thèse (Président : M. Jacquelin ; Suffragants : M. J...

LE RAPPORT ENTRE LE POUVOIR JUDICIAIRE ET LE POUVOIR EXÉCUTIF EN ÉGYPTE, Thèse (Président : M. Jacquelin ; Suffragants : M. Jèze et Joseph...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MILOCHEVITCH (Michel B.)

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbe...

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbert Gidel ; Suffragants...