L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

[Colloque]

FINANCES PUBLIQUES ET SÉCURITÉ SOCIALE, PUBLIC FINANCE AND SOCIAL SECURITY, Congrès de Turin, Septembre 1968, XXIVe session

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAUDEMET (Yves-Henri)

LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, Préface de Georges Burdeau, coll. Travaux et recherches de la faculté...

LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, Préface de Georges Burdeau, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANTEY (Alain)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, 3e éd. revue et augmentéet. I : Définitions et conceptions de la fonction publique ...

TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, 3e éd. revue et augmentéet. I : Définitions et conceptions de la fonction publique - Le problème...

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude de)

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements ren...

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements rendus touchant la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MICHOUD (Léon)

LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son application au droit français, Première partie : Notion de personnalité morale, c...

LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son application au droit français, Première partie : Notion de personnalité morale, classification et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Centre d’histoire du droit et de recherches inter-normatives de Picardie – CURAPP]

LA DOCTRINE JURIDIQUE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Terré]

L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Perrot]

NOUVEAUX JUGES, NOUVEAUX POUVOIRS ? Mélanges en l’honneur de Roger Perrot, Avant-propos de Monique Bandrac

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XIXe siècle

[Barreau de Potiers]

DISCOURS DE RENTRÉE ; CONFÉRENCES DES AVOCATS STAGIAIRES de 1883 à 1890

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LES DROITS DE L?HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Anna...

LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Annales de la faculté de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE SECRET ET LE DROIT, Journées libanaises, t. XXV (1974)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes, t. L (1999), Avant-propos de Michel Grimaldi

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XIXe siècle

MASSELIN (O.)

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartements, ma...

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartements, maisons entières,...

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XIXe siècle

CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)

LIVRE DES ORATEURS, 15e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Périodique]

LA RÉFORME ÉLECTORALE, coll. Libres Entretiens, 6e série fasc. n° I à n° VII,

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Bergel (Jean-Louis)]

LE DROIT ENTRE AUTONOMIE ET OUVERTURE, Mélanges en l?honneur de Jean-Louis Bergel, sous la coordination de Jean-Yves Chérot, ...

LE DROIT ENTRE AUTONOMIE ET OUVERTURE, Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Bergel, sous la coordination de Jean-Yves Chérot, Sylvie Cimamonti,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHESNÉ (Guy)

L?ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé...

L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MADDALON (Philippe)

LA NOTION DE MARCHÉ DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Préface de Alain Fenet, Bibl. de...

LA NOTION DE MARCHÉ DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Préface de Alain Fenet, Bibl. de droit public, t. 253

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHESNÉ (Guy)

L?ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé...

L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Actualités de droit social, Université Bordeaux I

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XIXe siècle

[Collectif]

NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Co...

NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances...

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