UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Thèse présentée et publiquement soutenue dev...

UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAMBOLEY (Annie)

LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Un nouveau statut de la profession libérale, Préface de Jean Savatier, Bibl. de droit de l...

LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Un nouveau statut de la profession libérale, Préface de Jean Savatier, Bibl. de droit de l’entreprise, t. 3,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BIGOT (Rodolphe)

L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L’exemple des professions du droit et du chiffre, A...

L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L’exemple des professions du droit et du chiffre, Avant-propos de Hadi...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BIGOT (Rodolphe)

L?INDEMNISATION PAR L?ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L?exemple des professions du droit et du chiffre, A...

L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L’exemple des professions du droit et du chiffre, Avant-propos de Hadi...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POULPIQUET (Jeanne de)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabili...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

ATTITUDES ET OPINIONS DES AVOCATS FRANÇAIS À L’ÉGARD DU PROJET DE RAPPROCHEMENT DES PROFESSIONS JURIDIQUES ET JUDICIAIRES ; v...

ATTITUDES ET OPINIONS DES AVOCATS FRANÇAIS À L’ÉGARD DU PROJET DE RAPPROCHEMENT DES PROFESSIONS JURIDIQUES ET JUDICIAIRES ; vol. I : Résultats...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VALTER (Gérard)

LE RÉGIME DE L’ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit pu...

LE RÉGIME DE L’ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit public, t. XCV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

AU SERVICE DE LA JUSTICE, La Profession Juridique de Demain ; Études réalisées par un groupe de travail de l?Association Nati...

AU SERVICE DE LA JUSTICE, La Profession Juridique de Demain ; Études réalisées par un groupe de travail de l’Association Nationale des Avocats à...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LIET-VEAUX (Georges)

LA PROFESSION D’ARCHITECTE - STATUT JURIDIQUE, Préface de Jacques Duvaux, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LIET-VEAUX (Georges)

LA PROFESSION D’ARCHITECTE - STATUT JURIDIQUE, Préface de Jacques Duvaux, 2e éd.

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XIXe siècle

MUTEAU (Charles-François-Thérèse)

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ TH...

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à...

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XIXe siècle

CHAUVIN (Jeanne)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L?ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE...

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L’ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE DE LA FEMME DANS LA...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEPOINTE (Gabriel)

DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilité médicale et le secret professionnel, La législation du travail et de l?hygiè...

DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilité médicale et le secret professionnel, La législation du travail et de l’hygiène, L’assistance, la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REULOS (Alexandre)

CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMER...

CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GALAND (Pierre)

LE BAIL DES LOCAUX D’HABITATION OU USAGE PROFESSIONNEL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Anonyme

LES ENTENTES PROFESSIONNELLES DEVANT LA LOI : FRANCE, coll. Ententes et Monopoles dans le Monde

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Statuts], DESCHAMPS (Jacques)

L’AGENT GÉNÉRAL D’ASSURANCES, coll. Statuts professionnels

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BLANC (Jacques), MORAUD (Jean-Christophe) et VIRIEUX (Jean-Marc)

LA TAXE PROFESSIONNELLE, coll. Politiques locales

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation]

GUIDE FISCAL DES PROFESSIONS LIBÉRALES, au début, en cours, à la fin de votre activité

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BENOTHMANE (Mohamed Larbi)

LA PROFESSION BANCAIRE AU MAROC

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOETZ (Pierre) et ADDED (Momy)

PRATIQUE DE LA LOI DAILLY - GUIDE DU PROFESSIONNEL, coll. Banque I.T.B., 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JEHL (Joseph)

LE COMITÉ D’ENTREPRISE : ATTRIBUTIONS ÉCONOMIQUES ET PROFESSIONNELLES, coll. Gide Loyrette Nouel

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

DICTIONNAIRE FISCAL 1987 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2...

DICTIONNAIRE FISCAL 1987 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2ème éd., coll. Les...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1990 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregi...

DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1990 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement, coll. Les...

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