ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PÉLISSIER (Jean)

LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES, Unité ou Diversité, Préface de R. Nerson, Bibl. de droit privé, t. XXVIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GHESTIN (Jacques)

LA NOTION D’ERREUR DANS LE DROIT POSITIF ACTUEL, Préface de Jean Boulanger, Bibl. de droit privé, t. XLI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GROSS (Bernard)

LA NOTION D’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE DROIT DES CONTRATS, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XLII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Fournier]

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d’Histoire du droit, ...

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d’Histoire du droit, réimpr. de l’éd. de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CODE CIVIL DE L’EMPIRE D’ÉTHIOPIE DE 1960,Édition Française, Avec une note introductive de René David

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code civil - Chine]

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son...

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son Exc. Hu Han-min :–...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code civil - Autriche]

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, ...

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, Haut Commissariat de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUMETZ (Marc)

LE DROIT DU MARIAGE EN CÔTE D’IVOIRE, Préface de Jean-Bernard Blaise, Bibl. Africaine et Malgache, t. XXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LUBY (Štefan) et alii

LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de Štefan Luby, Préface de Viktor Knapp

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ELLUL (Jacques)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS, L’Antiquité (1-2), Le Moyen Âge (3), XVIe - XVIIIe siècle (4), Le XIXe siècle (5), coll. Thémis, s...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS, L’Antiquité (1-2), Le Moyen Âge (3), XVIe - XVIIIe siècle (4), Le XIXe siècle (5), coll. Thémis, série Science politique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgi...

ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgique, Commission Royale...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRUN (André)

LA QUOTITÉ DISPONIBLE ET L’INSTITUTION DES « MEJORAS » DANS LES LÉGISLATIONS ESPAGNOLES ET HISPANO-AMÉRICAINES, Thèse de Doct...

LA QUOTITÉ DISPONIBLE ET L’INSTITUTION DES « MEJORAS » DANS LES LÉGISLATIONS ESPAGNOLES ET HISPANO-AMÉRICAINES, Thèse de Doctorat présentée et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BONNASSIE (Pierre)

LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Croissance et mutations d’une société, Pub. de l’Univ. de Toulouse-Le Mi...

LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Croissance et mutations d’une société, Pub. de l’Univ. de Toulouse-Le Mirail, Série A, t. 23 /...