TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ OU EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, 2ème éd.

XIXe siècle

DUFOUR (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ OU EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, 2ème éd.

[SIEYÈS (Emmanuel)] – OELSNER, (Conrad Engelbert)

NOTICE SUR LA VIE DE SIEYES, Membre de la première Assemblée Nationale et de la Convention

CONDORCET (Jean-Antoine)

EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMBLÉE NATIONALE A PROCLAMÉ LA CONVOCATION D’UNE CONVENTION NATIONALE, ET PRONONC...

EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMBLÉE NATIONALE A PROCLAMÉ LA CONVOCATION D’UNE CONVENTION NATIONALE, ET PRONONCÉ LA SUSPENSION DU...

MOUNIER (Jean-Joseph)

PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION, LU DANS LA SÉANCE DU 28 JUILLET 1789 PAR M. MOUNIER, MEMBRE DU COMITÉ CHARGÉ...

PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION, LU DANS LA SÉANCE DU 28 JUILLET 1789 PAR M. MOUNIER, MEMBRE DU COMITÉ CHARGÉ DU PLAN DE CONSTITUTION

BILLAUD-VARENNE

RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du premier floréal, l’an 2 de la Rép...

RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du premier floréal, l’an 2 de la République une et...

BERGASSE (Nicolas)

RAPPORT DU COMITÉ DE CONSTITUTION, SUR L’ORGANISATION DU POUVOIR JUDICIAIRE, PRÉSENTÉ À L’ASSEMBLÉE NATIONALE

XIXe siècle

CONSTANT (Benjamin)

MÉLANGES DE LITTÉRATURE ET DE POLITIQUE

XIXe siècle

BARROT (Odilon)

DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, coll. Études contemporaines

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉS DES DONATIONS ENTRE-VIFS ; TRAITES DES PERSONNES & DES CHOSES

JUSSIEU DE MONTLUEL

INSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS, OU NOTIONS SIMPLES Sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la Société, & s...

INSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS, OU NOTIONS SIMPLES Sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la Société, & sur leurs suites,...

PATRU (Olivier)

PLAIDOYERS ET ŒUVRES DIVERSES DE MONSIEUR PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE, nouvelle éd. augmentée de plusieurs Pièces qui ont é...

PLAIDOYERS ET ŒUVRES DIVERSES DE MONSIEUR PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE, nouvelle éd. augmentée de plusieurs Pièces qui ont été trouvées parmi les...

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES...

GUICHARD (Auguste-Charles)

CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNICIPAUX

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée et COMMENTAIRE SUR ...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée et COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU MOIS...

BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Éc...

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts,...

FOURNEL

TRAITÉ DE LA SÉDUCTION CONSIDÉRÉE DANS L’ORDRE JUDICIAIRE

BENOIST (Charles)

LES LOIS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4ème éd.

DEFRÉNOIS (Charles)

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, t. I : Des liquidations et partages des successions et sociétés ;...

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, t. I : Des liquidations et partages des successions et sociétés ; t. 2 : Des...

[Répertoire pratique Dalloz]

DALLOZ, RÉPERTOIRE PRATIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, avec le concours de M. Kœhler et L. Robinet

DONNEDIEU DE VABRES (Henri)

LA CRISE MODERNE DU DROIT PÉNAL : LA POLITIQUE CRIMINELLE DES ÉTATS AUTORITAIRES

GRANDIN (A.)

BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DE 1800 À 1926

VITU (André)

PROCÉDURE PÉNALE, coll. Thémis