MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François)

INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORDONNANCES DU ROYAUME. Divisée en trois parties. 1° INSTRUCTION suivant l’ORDONNANCE de 1670, & les Déclarations rendues en conséquence ; 2° INSTRUCTION suivant la nouvelle ORDONNANCE de 1737, sur le Faux Principal, le Faux Incident & la Reconnaissance des Écritures & Signatures privées, en Matière Criminelle ; 3° INSTRUCTION Conjointe entre le Juge d’Église & le Juge Royal, pour le cas Privilégié. Pour servir de suite aux Institutes au Droit Criminel, & au Traité des Crimes du même Auteur

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1767

Editeur : Louis Cellot

Description : in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. ocre, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons et dentelles dorées sur les nerfs, tr. jaspées, roulettes dorées sur les coupes, cul-de-lampe, bandeaux, (fortes épidermures aux plats, pc. de tit. manquante, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), bon état malgré ces défauts, VIII-583-138-107 p.

En dehors de la réfutation de Beccaria, les œuvres de Muyart en matière criminelle suivent un plan concerté : « Les institutes au droit criminel » constituent un traité général sur la matière, « les lois criminelles de France dans leur ordre naturel » se dirigent un peu plus vers la philosophie du droit. Au contraire, le présent texte constitue une œuvre essentiellement tournée vers la procédure avec en particulier le meilleur commentaire jamais réalisé de la célèbre ordonnance de 1670. Il convient de noter que l’auteur procède également à un commentaire systématique de l’ordonnance de D’Aguesseau de 1737 sur le faux et plus généralement sur l’ensemble du droit de la preuve. Au total un texte majeur et rare.

Mots clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances Droit pénal - Procédure pénale

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En dehors de la réfutation de Beccaria, les œuvres de Muyart en matière criminelle suivent un plan concerté : « Les institutes au droit criminel » constituent un traité général sur la matière, « les lois criminelles de France dans leur ordre naturel » se dirigent un peu plus vers la philosophie du droit. Au contraire, le présent texte constitue une œuvre essentiellement tournée vers la procédure avec en particulier le meilleur commentaire jamais réalisé de la célèbre ordonnance de 1670. Il convient de noter que l’auteur procède également à un commentaire systématique de l’ordonnance de D’Aguesseau de 1737 sur le faux et plus généralement sur l’ensemble du droit de la preuve. Au total un texte majeur et rare.
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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1767
Date d’édition
1767-01-01
Editeur
Louis Cellot
Description
in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. ocre, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons et dentelles dorées sur les nerfs, tr. jaspées, roulettes dorées sur les coupes, cul-de-lampe, bandeaux, (fortes épidermures aux plats, pc. de tit. manquante, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), bon état malgré ces défauts, VIII-583-138-107 p.

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