TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant Le Commentaire Latin & François de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins. (...) avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours souveraines ; Et des Observations sur l’Article LV de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre XX de l’Ordonnance de 1667 ; Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne, la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière ; avec le Traité de la Preuve par Comparaison d’Écritures, de M. Le Vayer par M. Danty, Avocat au Parlement ; 6ème éd.
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant Le Commentaire Latin & François de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins. (...) avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours souveraines ; Et des Observations sur l’Article LV de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre XX de l’Ordonnance de 1667 ; Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne, la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière ; avec le Traité de la Preuve par Comparaison d’Écritures, de M. Le Vayer par M. Danty, Avocat au Parlement ; 6ème éd.
Lieu d’édition : Paris / Rennes
Année d’édition : 1769
Editeur : de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils
Description : in-4, pl. veau blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à nerfs ornés de nombreux fins motifs floraux et double filets encadrant dorés, double fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (plats frottés avec épidermures, 1 mors inf. fendu sur 4 cm avec mq du bas du dos, coiffes accidentées), intérieur frais, [14 ff.]-700 p.
Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.). Dupin, réf. 1733.
170 €
TTC
Mots clés : Procédure civile Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances Coutumes
Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.). Dupin, réf. 1733.
32977
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris / Rennes
- Année d’édition
- 1769
- Date d’édition
- 1769-01-01
- Editeur
- de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils
- Description
- in-4, pl. veau blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à nerfs ornés de nombreux fins motifs floraux et double filets encadrant dorés, double fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (plats frottés avec épidermures, 1 mors inf. fendu sur 4 cm avec mq du bas du dos, coiffes accidentées), intérieur frais, [14 ff.]-700 p.
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