[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 août 1789, [15 p.] ;Bulletin des lois de la République française n° 50, An IV, [8 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 162, Arrêté du Directoire exécutif qui prohibe les journaux intitulés Le Défenseur de la vérité et des principes, et le Journal du matin, le Porte-feuille, 13 frimaire An VI, [8 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 304, Proclamation du directoire exécutif aux français, 17 fructidor An VII, [6 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 244, Message du Directoire exécutif au Conseil des Cinq-cents, [proposition de déclaration de guerre au roi de Naples et au roi de Sardaigne], Lettres des généraux Championnet et Mack, Loi du 16 frimaire de l’An VII portant que la République française est en guerre avec les rois des Deux-Siciles et de Sardaigne, [8 p.], [2 ex.] ;Bulletin des lois de la République n° 274, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 17 floréal An VII, [4 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 275, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 18 floréal An VII, [6 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 283, Arrêté du Directoire exécutif concernant les sources et fontaines d’eaux minérales, 29 floréal An VII, [32 p.], [2 ex.] ;Bulletin des lois de la République n° 262, Proclamation du Directoire exécutif aux Français sur les assemblées primaires, 17 Ventôse, An VII, [4 p.], [2 ex.] ;Bulletin des lois de la République n° 9, Proclamation (n° 62), 17 ventôse An VIII, [16 p.] ;Bulletin des lois de la République française n° 324, Loi contenant une Proclamation au peuple français [instauration d’un Gouvernement provisoire à la suite de la déclaration d’urgence du 19 brumaire], 19 brumaire An VIII, [4 p.] ;Bulletin des lois de la République n° 344, Proclamation et arrêtés qui prescrit des mesures pour la dispersion et la destruction des rebelles dans les départements de l’ouest, 21 Nivôse An VIII, [4 p.], [2 ex.] ;Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de loi relatif au Budget de 1809, Séance du 12 nov. 1808, [44 p.] ;Bulletin des lois n° 1, Sénatus-consulte qui nomme un gouvernement provisoire chargé de pourvoir aux besoins de l’administration et de présenter au Sénat un projet de constitution, 1er Avril 1814