[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition

Lieu d’édition : Paris / Orléans

Année d’édition : 1768

Editeur : Debure Père / Vve Rouzeau-Montaut

Description : 2 vol. in-12, plein veau fauve marbré, tit. & tom. dorés sur pc. en maroquin brun, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (rel. légt frottées avec qq. épidermures, coiffes inf. accidentées avec mq., coins émoussés avec lég. mq., très rares piqûres, t. II : importantes épidermures sur le 1er plat), int. très frais, XVI-664 / XIV-604 p.

Pothier est le premier auteur à avoir, de la manière la plus générale, pris le parti d’écarter les principes du droit romain de la fondation du droit des obligations : « Les principes du droit romain sur les différentes espèces de pactes et sur la distinction des contrats et des simples pactes n’étant pas fondés sur le droit naturel, et étant très éloignés de sa simplicité, ne sont pas admis dans notre droit » (p. 7). Outre les apports connus au droit des obligations contenus dans ce texte, on peut souligner quelques passages moins fréquemment cités comme celui qui contient (p. 91 et s.) les « règles pour l’interprétation des conventions » qui constitue en une dizaine de p. une précieuse analyse des 12 méthodes d’interprétation retenues par l’auteur.

Mots clés : Droit des obligations - Traité des contrats Code civil

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Pothier est le premier auteur à avoir, de la manière la plus générale, pris le parti d’écarter les principes du droit romain de la fondation du droit des obligations : « Les principes du droit romain sur les différentes espèces de pactes et sur la distinction des contrats et des simples pactes n’étant pas fondés sur le droit naturel, et étant très éloignés de sa simplicité, ne sont pas admis dans notre droit » (p. 7). Outre les apports connus au droit des obligations contenus dans ce texte, on peut souligner quelques passages moins fréquemment cités comme celui qui contient (p. 91 et s.) les « règles pour l’interprétation des conventions » qui constitue en une dizaine de p. une précieuse analyse des 12 méthodes d’interprétation retenues par l’auteur.
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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris / Orléans
Année d’édition
1768
Date d’édition
1768-01-01
Editeur
Debure Père / Vve Rouzeau-Montaut
Description
2 vol. in-12, plein veau fauve marbré, tit. & tom. dorés sur pc. en maroquin brun, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (rel. légt frottées avec qq. épidermures, coiffes inf. accidentées avec mq., coins émoussés avec lég. mq., très rares piqûres, t. II : importantes épidermures sur le 1er plat), int. très frais, XVI-664 / XIV-604 p.

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