TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES
FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste)
TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1828
Editeur : J.-J. Blaise / Deschamps et chez les auteurs
Description : in-8, cart., (rel. frottée, rousseurs), VII-500 p.
La rente foncière, bien qu’ayant été abrogée par le Code civil, continua d’exister au XIXème siècle dans la mesure où les articles 530 ss. du Code ne prohibaient pas sa réalisation et n’affectaient pas le maintien des rentes antérieures (v. Dalloz, Jurisprudence générale, rente foncière n° 65). Les deux auteurs furent les seuls au XIXème siècle à y consacrer une monographie en s’appuyant sur la structure du traité du bail à rente de Pothier.
Mots clés : Droit des biens
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La rente foncière, bien qu’ayant été abrogée par le Code civil, continua d’exister au XIXème siècle dans la mesure où les articles 530 ss. du Code ne prohibaient pas sa réalisation et n’affectaient pas le maintien des rentes antérieures (v. Dalloz, Jurisprudence générale, rente foncière n° 65). Les deux auteurs furent les seuls au XIXème siècle à y consacrer une monographie en s’appuyant sur la structure du traité du bail à rente de Pothier.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1828
- Date d’édition
- 1828-01-01
- Editeur
- J.-J. Blaise / Deschamps et chez les auteurs
- Description
- in-8, cart., (rel. frottée, rousseurs), VII-500 p.
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