MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de première instance et de commerce, et les cours royales ; à l’usage tant des magistrats et des officiers ministériels que des justiciables ; 2e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée
SUDRAUD-DESISLES (Martial)
MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de première instance et de commerce, et les cours royales ; à l’usage tant des magistrats et des officiers ministériels que des justiciables ; 2e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1827
Editeur : Alex-Gobelet
Description : in-8, demi-veau vert d’époque, tit. sur pc. noire sur dos lisse avec fleurettes stylisées et quintuple filets dorés, tr. jaspées, (très lég. épidermures aux mors, ptt. déchirure au ff. 193/194 sans perte de texte, qq. mouillures), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3 ff.]-476 p.
Manuel présenté sous la forme de notes et qui, laissant de côté la discussion sur les principes retenus, s’attache à leur application dans les moindres détails.
Mots clés : Procédure civile
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Manuel présenté sous la forme de notes et qui, laissant de côté la discussion sur les principes retenus, s’attache à leur application dans les moindres détails.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1827
- Date d’édition
- 1827-01-01
- Editeur
- Alex-Gobelet
- Description
- in-8, demi-veau vert d’époque, tit. sur pc. noire sur dos lisse avec fleurettes stylisées et quintuple filets dorés, tr. jaspées, (très lég. épidermures aux mors, ptt. déchirure au ff. 193/194 sans perte de texte, qq. mouillures), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3 ff.]-476 p.
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