BATBIE (Anselme)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant l’examen de la doctrine et de la jurisprudence, comparaison de notre législation avec les lois politiques et administratives de l’Angleterre, des États-Unis, de la Belgique, de la Hollande, des principaux États de l’Allemagne et de l’Espagne ; La comparaison de nos institutions actuelles avec celles de la France avant 1789 ; Et des notions sur les sciences auxiliaires de l’administration, l’économie politique et la statistique, [t. III uniquement]
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1862
Editeur : Cotillon
Description : in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs, caissons ornés de filets encadrants estampés à froid, tr. marbrées, (lég. usure sur les plats et les coupes, coins émoussés, des rousseurs à l’int.), assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 574 p.
Le t. III contient : Droit public (suite) - Liberté religieuse, Appel comme d’abus, Liberté d’enseignement, Liberté de l’industrie et du travail, Liberté de réunion et d’association, Droit de pétition, Gratuité et publicité de la justice, Vote de l’impôt et des dépenses publiques, Responsabilité des agents du gouvernement, Séparation des pouvoirs, Grands pouvoirs de l’État, Pouvoir législatif, Pouvoir exécutif, Ministres, Haute-Cour de justice, Droit constitutionnel comparé.
Mots clés : Droit administratif Ouvrages isolés
Le t. III contient : Droit public (suite) - Liberté religieuse, Appel comme d’abus, Liberté d’enseignement, Liberté de l’industrie et du travail, Liberté de réunion et d’association, Droit de pétition, Gratuité et publicité de la justice, Vote de l’impôt et des dépenses publiques, Responsabilité des agents du gouvernement, Séparation des pouvoirs, Grands pouvoirs de l’État, Pouvoir législatif, Pouvoir exécutif, Ministres, Haute-Cour de justice, Droit constitutionnel comparé.
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1862
- Date d’édition
- 1862-01-01
- Editeur
- Cotillon
- Description
- in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs, caissons ornés de filets encadrants estampés à froid, tr. marbrées, (lég. usure sur les plats et les coupes, coins émoussés, des rousseurs à l’int.), assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 574 p.
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