- Nouvelle acquisition
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste civile et la dotation de la couronne, 3e éd.
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste civile et la dotation de la couronne, 3e éd.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1835
Editeur : Joubert
Description : in-12, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, (dos lég. usé avec qq. lég. épidermures, coupes lég. frottées, qq. rousseurs), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XI-305 p.
Publié à l’origine sous la Restauration pour défendre l’apanage de la famille d’Orléans ce traité est une remarquable étude sur les droits particuliers du monarque en matière financière et patrimoniale avec une suite de références et d’annexes sur la constitution de la liste civile qui fournissent une des rares sources juridiques de qualité sur ce droit au XIXe siècle.
120 €
TTC
Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit
Publié à l’origine sous la Restauration pour défendre l’apanage de la famille d’Orléans ce traité est une remarquable étude sur les droits particuliers du monarque en matière financière et patrimoniale avec une suite de références et d’annexes sur la constitution de la liste civile qui fournissent une des rares sources juridiques de qualité sur ce droit au XIXe siècle.
55774
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1835
- Date d’édition
- 1835-01-01
- Editeur
- Joubert
- Description
- in-12, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, (dos lég. usé avec qq. lég. épidermures, coupes lég. frottées, qq. rousseurs), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XI-305 p.
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