[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]

ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ;Bulletin des lois n° 388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10 oct. 1835, [20 p.] ;Bulletin des lois n° 395, Ordonnance du Roi portant annulation de Brevets d’invention, 11 nov. 1835, [16 p.]Bulletin des lois n° 397, Ordonnance du roi qui prescrit la publication de la Convention conclue à Turin, le 2 août 1835, entre la France et la Sardaigne, 2 déc. 1835, [26 p.] ;Bulletin des lois n° 591, Lois qui autorisent le département du Bas-Rhin, de la Sarthe et de la Vendée à contracter des emprunts ou à s’imposer extraordinairement, 13 juillet 1838, [30 p.] ;Bulletin des lois n° 597, Ordonnance du Roi relative à l’établissement d’un Évêché à Alger, 25 août 1838, [8 p.] ;Bulletin des lois n° 601, Ordonnance du Roi portant proclamation des Brevets d’invention délivrés pendant le deuxième Trimestre de 1838, 25 sept. 1838, [46 p.] ;Bulletin des lois n° 604, Ordonnance du Roi qui autorise la construction d’un Pont suspendu sur le Lot à Puy-L’Évêque, 27 sept. 1838, [30 p.] ;Bulletin des lois n° 607, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 27 août 1838, entre la France et la Sardaigne, pour la transmission des Correspondances, 26 oct. 1838, [30 p.] ;Bulletin des lois n° 741, Loi portant prorogation du privilège de la Banque de France, 30 juin 1840, [4 p.] ;Bulletin des lois n° 747, Loi qui ouvre un Crédit pour la célébration du dixième anniversaire des Journées de Juillet 1830, 20 juillet 1840, [4 p.] ;Bulletin des lois n° 746, Publication faite en exécution de l’article 4 de la loi du 30 août 1830, 22 juillet 1840, [6 p.] ;Bulletin des lois n° 761, Ordonnance du Roi qui déclare d’utilité publique et d’urgence les Travaux de fortification à exécuter autour de la ville de Paris, 10 septembre 1840, [8 p.] ;Bulletin des lois n° 1076, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention additionnelle à la Convention de poste du 16 avril 1831 conclue entre la France et l’Autriche, 9 février 1844, [24 p.] ;Bulletin des lois n° 1098, Ordonnance du Roi concernant le Corps royal d’Artillerie de la Marine, 30 avril 1844, [20 p.] ;Ancienne ordonnance concernant les Bouchers de Troyes, Extrait des mémoires de la Société d’agriculture, des Sciences, Arts et Belles-Lettres du département de l’Aube, 1845, [8 p.] ;Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19e année, 1856, n° 1 et 2, [64 p.] ;Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19e année, 1856, n° 3, Dénombrement quinquennal de la population de l’Empire, [16 p.] ;Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19e année, 1856, n° 4 et 5, [16 p.] :Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19e année, 1856, n° 6, [30 p.] ;Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19e année, 1856, n° 9 et 10, [38 p.]