MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de la Législation, de la Jurisprudence et spécialement des nouvelles Lois fiscales
CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Charles)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de la Législation, de la Jurisprudence et spécialement des nouvelles Lois fiscales
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1872
Editeur : Cosse, Marchal et Billard
Description : 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs soulignés de filets dorés, (coupes légt frottées, rousseurs à l’int.), bon état, VII-766 / 659 p.
Cet ensemble de textes relatifs au notariat connut un succès particulier au XIXème siècle parce que les commentaires de l’ensemble des textes étaient faits par A. Dalloz. Il est spécialement complet de la jurisprudence de la première moitié du XIXème siècle et s’achève par un traité abrégé de la discipline des Chambres des notaires, sur le fondement de l’ordonnance du 4 janvier 1843 et un autre relatif à la responsabilité des notaires.
Mots clés : Droit notarial
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Cet ensemble de textes relatifs au notariat connut un succès particulier au XIXème siècle parce que les commentaires de l’ensemble des textes étaient faits par A. Dalloz. Il est spécialement complet de la jurisprudence de la première moitié du XIXème siècle et s’achève par un traité abrégé de la discipline des Chambres des notaires, sur le fondement de l’ordonnance du 4 janvier 1843 et un autre relatif à la responsabilité des notaires.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1872
- Date d’édition
- 1872-01-01
- Editeur
- Cosse, Marchal et Billard
- Description
- 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs soulignés de filets dorés, (coupes légt frottées, rousseurs à l’int.), bon état, VII-766 / 659 p.
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