TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence
POUILLET (Eugène)
TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1892
Editeur : Marchal et Billard
Description : in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre « L. B. », tr. mouchetées, (légères épidermures sur les nerfs, coiffe sup. et coupes légt frottées, coins émoussés, très rares soulignures au crayon), int. frais, bon état, XVII-1001 p.
Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXe siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières.
Mots clés : Propriété littéraire artistique & industrielle
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Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXe siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1892
- Date d’édition
- 1892-01-01
- Editeur
- Marchal et Billard
- Description
- in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre « L. B. », tr. mouchetées, (légères épidermures sur les nerfs, coiffe sup. et coupes légt frottées, coins émoussés, très rares soulignures au crayon), int. frais, bon état, XVII-1001 p.
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