TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE, concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques ; les dessins et les marques de fabrique ; les titres d’ouvrages et les noms d’auteurs ; les inventions brevetées ; les enseignes, les désignations de marchandises, les étiquettes et les noms de commerçants ; avec le texte des Lois et Décrets, et les principaux monuments de Jurisprudence sur la matière, 4ème éd.
BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE, concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques ; les dessins et les marques de fabrique ; les titres d’ouvrages et les noms d’auteurs ; les inventions brevetées ; les enseignes, les désignations de marchandises, les étiquettes et les noms de commerçants ; avec le texte des Lois et Décrets, et les principaux monuments de Jurisprudence sur la matière, 4ème éd.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1855
Editeur : Henri Plon - Cosse
Description : in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de filets à froids et dorés ainsi que de roulettes dorées, (coiffe sup. arraché sur 4 cm., mors fendus), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XVI-820 p.
La première édition de ce texte (1838) rare constituait le premier traité de la matière (en particulier avant celui de Renouard) et présentait le mérite d’être antérieur à la loi de 1844 qui a profondément modifié le régime des brevets d’invention. Cette dernière édition, tout aussi rare, prend en considération l’évolution de la doctrine et de la jurisprudence après cette loi, elle demeure un des textes les plus importants de la moitié du XIXème siècle.
Mots clés : Propriété littéraire artistique & industrielle Droit d’auteur
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La première édition de ce texte (1838) rare constituait le premier traité de la matière (en particulier avant celui de Renouard) et présentait le mérite d’être antérieur à la loi de 1844 qui a profondément modifié le régime des brevets d’invention. Cette dernière édition, tout aussi rare, prend en considération l’évolution de la doctrine et de la jurisprudence après cette loi, elle demeure un des textes les plus importants de la moitié du XIXème siècle.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1855
- Date d’édition
- 1855-01-01
- Editeur
- Henri Plon - Cosse
- Description
- in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de filets à froids et dorés ainsi que de roulettes dorées, (coiffe sup. arraché sur 4 cm., mors fendus), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XVI-820 p.
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