CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16ème éd. refondue, corrigée et mise au courant ; LOIS ET DÉCRETS ; CODES ET TRAITÉS : CODE CIVIL ; CODE DE PROCÉDURE CIVILE ; CODE DE COMMERCE ; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; CODE PÉNAL ; CODE FORESTIER ; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL ; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16ème éd. refondue, corrigée et mise au courant ; LOIS ET DÉCRETS ; CODES ET TRAITÉS : CODE CIVIL ; CODE DE PROCÉDURE CIVILE ; CODE DE COMMERCE ; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; CODE PÉNAL ; CODE FORESTIER ; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL ; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1912
Editeur : Marchal et Godde
Description : 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12 p.
Le répertoire de textes Carpentier présente un triple intérêt par rapport à la production générale en cette matière. D’abord il est très complet et de maniement facile avec une table de presque 200 p., ensuite il recueille également les traités relatifs aux matières de droit civil. Enfin il contient sur les codes un certain nombre d’annotations jurisprudentielles.
Mots clés : Droit colonial Répertoires - Encyclopédies - Codes annotés
Ce livre n’est plus disponible, mais vous pouvez nous laisser votre mail afin que nous enregistrions votre recherche. Vous serez ainsi prévenu lors de l’acquisition d’un nouvel exemplaire
Le répertoire de textes Carpentier présente un triple intérêt par rapport à la production générale en cette matière. D’abord il est très complet et de maniement facile avec une table de presque 200 p., ensuite il recueille également les traités relatifs aux matières de droit civil. Enfin il contient sur les codes un certain nombre d’annotations jurisprudentielles.
34862
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1912
- Date d’édition
- 1912-01-01
- Editeur
- Marchal et Godde
- Description
- 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12 p.
Pas de commentaires client pour le moment.