LES PROCÉDURES SPÉCIALES AUX AFFAIRES, coll. Droit & Gestion

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLOMBET (Claude)

LA FAMILLE, 4ème éd. revue et mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Guillet (Sara)

« NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES? » L?ACTION DES ONG AU SEIN DU SYSTÈME DE PROTECTION INTERNATIONAL DES DROITS DE L?HOMME, A...

« NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES… » L’ACTION DES ONG AU SEIN DU SYSTÈME DE PROTECTION INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME, Avant-propos de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hame...

LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel)

SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6 décembre 1974

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAILLARD (Emmanuel)

LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard)

L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)

DE L?OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l?Univers...

DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], MONÉGER (François)

RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé...

RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUINCHARD (Serge)

ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric)

DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JURIDIQUE, 11ème éd., coll. Université

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUERRIERO (Marie-Antoinette)

L’ACTE JURIDIQUE SOLENNEL, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue le 23 mai 1973, sous la direction de José Vi...

L’ACTE JURIDIQUE SOLENNEL, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue le 23 mai 1973, sous la direction de José Vidal, Suffragants : M....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)

LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présen...

LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUX (Xavier de), VOILLEMOT (Dominique) et VASSOGNE (Thierry)

LE DROIT FRANÇAIS DE LA CONCURRENCE, Ententes – Positions dominantes – Ventes réglementées, coll. Gide - Loyrette - Nouel

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BEN ABDERRAHMANE (Dahmane)

LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctora...

LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)

LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l?obtention du grade de Docteur en Droit prése...

LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], ALLARD (Michel)

ESSAI SUR LA FONCTION RECTORALE, Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue en juin 1971 devant l’Université du dr...

ESSAI SUR LA FONCTION RECTORALE, Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue en juin 1971 devant l’Université du droit et de la santé de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PY (Pierre)

DROIT DU TOURISME, 4e éd., Préface de Jean Boulouis

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard)

LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d?État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, U...

LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLLART DUTILLEUL (François)

LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline)

LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d?État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université...

LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université Paris II, sous la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

DROIT CIVIL :INTRODUCTION GÉNÉRALE par P. M. (1991) ;LA FAMILLE par P. M. (3e éd. mise à jour le 20 sept. 1992) ;LES SUCCE...

DROIT CIVIL :INTRODUCTION GÉNÉRALE par P. M. (1991) ;LA FAMILLE par P. M. (3e éd. mise à jour le 20 sept. 1992) ;LES SUCCESSIONS, LES LIBÉRALITÉS...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MALAURIE (Philippe), AYNÈS (Laurent), MORVAN (Partick)

DROIT CIVIL :INTRODUCTION GÉNÉRALE par Philippe Malaurie et Patrick Morvan (3e éd. mise à jour au 15 août 2009) ;LES PERSON...

DROIT CIVIL :INTRODUCTION GÉNÉRALE par Philippe Malaurie et Patrick Morvan (3e éd. mise à jour au 15 août 2009) ;LES PERSONNES, LA PROTECTION DES...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAN LANG (Agathe)

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, coll. Thémis Droit public

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