LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, cahiers de la fondation nationales des sciences pol.

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEMARS-SION (Véronique)

FEMMES SÉDUITES ET ABANDONNÉES AU 18ÈME SIÈCLE, L’EXEMPLE DU CAMBRÉSIS, coll. L’Espace juridique, Histoire judiciaire

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARABUTO (Paul)

LES PARTIS POLITIQUES ET LES MOUVEMENTS SOCIAUX SOUS LA IVÈME RÉPUBLIQUE, Historique - Organisation - Doctrine - Activité (ta...

LES PARTIS POLITIQUES ET LES MOUVEMENTS SOCIAUX SOUS LA IVÈME RÉPUBLIQUE, Historique - Organisation - Doctrine - Activité (tableaux, graphiques et...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Langavant]

MÉLANGES OFFERTS À EMMANUEL LANGAVANT

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTINAGE-BARANGER (Renée)

BOURJON ET LE CODE CIVIL, coll. d’histoire institutionnelle et sociale

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)

RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TANGUY (Yann)

LE RÈGLEMENT DES CONFLITS EN MATIÈRE D’URBANISME

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LES PROJETS D?AMÉNAGEMENT DES VILLES ET DES RÉGIONS, PROBLÈMES JURIDIQUES, ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS, compte-rendu des tra...

LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT DES VILLES ET DES RÉGIONS, PROBLÈMES JURIDIQUES, ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS, compte-rendu des travaux du Congrès de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code civil]

TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL, ANNÉES 1945 à 1950

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARSALÈS (Edmond)

DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE ET ASSIMILÉES - ATTRIBUTIONS RÉPRESSIVES DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Université de Paris,...

DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE ET ASSIMILÉES - ATTRIBUTIONS RÉPRESSIVES DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Université de Paris, Faculté de droit

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEBBASCH (Charles)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, coll. Précis Dalloz

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TRÉVOUX (François)

LE DÉVELOPPEMENT ET LA RÉGLEMENTATION DE L?INDUSTRIE ÉLECTRIQUE AUX ÉTATS-UNIS. Étude sur la réglementation des tarifs et le ...

LE DÉVELOPPEMENT ET LA RÉGLEMENTATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE AUX ÉTATS-UNIS. Étude sur la réglementation des tarifs et le contrôle financier...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE GALCHER-BARON (Michel)

LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques BOUTARD, Bib...

LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques BOUTARD, Bibl. de droit privé, t. X

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WALET (Pierre)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION, (Société régies par la loi du 28 juin 1938 ou l?article 80 de la loi du 7 février 1953 et socié...

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION, (Société régies par la loi du 28 juin 1938 ou l’article 80 de la loi du 7 février 1953 et sociétés immobilières...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAPITANT (Henri)

DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagements unilatéraux, Legs), 3ème éd.

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PHILIP (Loïc)

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrô...

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrôle juridictionnel du...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAUMARD (Jacques)

LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA DÉFENSE NATIONALE. Contribution à la théorie générale des marchés, Bibl. de dr...

LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA DÉFENSE NATIONALE. Contribution à la théorie générale des marchés, Bibl. de droit public, t. LII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AMSELEK (Paul)

LE BUDGET DE L’ÉTAT SOUS LA Vème RÉPUBLIQUE, Préface de Pierre Lavigne, Bibl. de sc. financière, t. V

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAMUS (Geneviève)

L’ÉTAT DE NÉCESSITÉ EN DÉMOCRATIE, Préface de Georges Morange, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Politique, t. XVIII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DIDIER (Paul)

L?OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l?étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de...

L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de Marcel Fréjaville,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS ? XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l?Univ. de Bourgogne, t. ...

JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUDRON (Anne-Marie)

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L?APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L?ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface d...

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRETTON (Philippe)

L?AUTORITÉ JUDICIAIRE GARDIENNE DES LIBERTÉS ESSENTIELLES ET DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de dro...

L’AUTORITÉ JUDICIAIRE GARDIENNE DES LIBERTÉS ESSENTIELLES ET DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de droit public, t. LVIII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PHILIP (Loïc)

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrô...

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrôle juridictionnel du...

Votre recherche "droit" : 896 livre(s) trouvé(s).

Connexion au compte existant Connectez-vous à votre compte

réinitialiser le mot de passe

Nouveau compte S'inscrire