TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 10e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges)

LES FORCES CRÉATRICES DU DROIT

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. I : Principes généraux. Théorie générale des personnes. Les Biens. - Filiation. - Inca...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. I : Principes généraux. Théorie générale des personnes. Les Biens. - Filiation. - Incapables (11e éd.) ;t. II...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BUCHET (Edmond-Edouard)

LE « STATUS » DES DOMINIONS BRITANNIQUES EN DROIT CONSTITUTIONNEL ET EN DROIT INTERNATIONAL, Thèse, Université de Genève - Fa...

LE « STATUS » DES DOMINIONS BRITANNIQUES EN DROIT CONSTITUTIONNEL ET EN DROIT INTERNATIONAL, Thèse, Université de Genève - Faculté de droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction ; Notions fondamentales (actions en justice - formes et délais - acte juridiction...

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction ; Notions fondamentales (actions en justice - formes et délais - acte juridictionnel) ; Organisation...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ATHANASSIOU (Garifalia)

ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONCURRENCE MARITIME, étude comparative à partir du droit communautaire, Avant-propos de Wim. A.G. B...

ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONCURRENCE MARITIME, étude comparative à partir du droit communautaire, Avant-propos de Wim. A.G. Blonk, préface de M....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FÉLIX (Maurice) et alii

PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l?usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés de mair...

PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés de mairie, Percepteurs,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEFERT (André)

DE L?EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissem...

DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissements publics), Thèse...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHONEZ (René)

DES ATTRIBUTIONS DU POUVOIR LÉGISLATIF EN MATIÈRE BUDGÉTAIRE, Faculté de droit de Paris

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Champaud]

LE DROIT DE L’ENTREPRISE DANS SES RELATIONS EXTERNE À LA FIN DU XXe SIÈCLE. Mélanges en l’honneur de Claude CHAMPAUD

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL de A. C. et H. C. refondu par L. Julliot de la Morandière

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges)

LE DÉCLIN DU DROIT, Études sur la législation contemporaine

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUYON (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul] : Droit commercial général et Sociétés, 10ème éd., coll. Droit des affaires et de l’entrepris...

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul] : Droit commercial général et Sociétés, 10ème éd., coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Périodique]

DROIT EUROPÉEN DES TRANSPORTS. Revue juridique et économique vol. I, n° 4, 1966

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I [seul] : Responsabilité - Assurance - Transport, publié sous la direction et ave...

ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I [seul] : Responsabilité - Assurance - Transport, publié sous la direction et avec une Préface de Henry...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MERLE (Roger)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE, coll. Thémis

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel), RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL DE MARCEL PLANIOL, t. II [seul] : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, éd. nouvelle re...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL DE MARCEL PLANIOL, t. II [seul] : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, éd. nouvelle refondue par Georges...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. III : Les Biens, coll. Thémis droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de)

HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ, t. I [seul] : LES OBLIGATIONS, coll. Thémis

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

DROIT CIVIL FRANÇAIS, 7e éd. par Paul ESMEIN et A. PONSARD, t. VI : CONTRAT CIVILS DIVERS - QUASI-CONTRATS - RESPONSABILITÉ C...

DROIT CIVIL FRANÇAIS, 7e éd. par Paul ESMEIN et A. PONSARD, t. VI : CONTRAT CIVILS DIVERS - QUASI-CONTRATS - RESPONSABILITÉ CIVILE par André...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAMEL (Joseph), LAGARDE (Gaston) et JAUFFRET (Alfred)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II [seul] : Propriété industrielle - Fonds de commerce et baux commerciaux - Obligations et su...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II [seul] : Propriété industrielle - Fonds de commerce et baux commerciaux - Obligations et suretés - Effets de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Sous la direction de MESTRE (Jean-Louis)]

SIX SIÈCLES DE DROIT À AIX 1409-2009, Mémorial de la Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille à l’occasion du...

SIX SIÈCLES DE DROIT À AIX 1409-2009, Mémorial de la Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille à l’occasion du sixième centenaire de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BÖCKENFÖRDE (Ernst-Wolfgang)

LE DROIT, L’ÉTAT ET LA CONSTITUTION DÉMOCRATIQUE, Essais de théorie juridique, politique et constitutionnelle, Reuniq, tradui...

LE DROIT, L’ÉTAT ET LA CONSTITUTION DÉMOCRATIQUE, Essais de théorie juridique, politique et constitutionnelle, Reuniq, traduits et présentés par...

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