LES FINANCES LOCALES, Coll. Collectivités locales, 6ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOURJOL (Maurice)

LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE, Les deux logiques, Coll. Collectivités locales

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIMON (Jean-Claude)

L’ÉDUCATION ET L’INFORMATISATION DE LA SOCIÉTÉ, Rapport au Président de la République

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LORENZI (J. H.) et LE BOUCHER (É.)

MÉMOIRES VOLÉES, Satellites, micro-ordinateurs, robots, télématique, séries TV US, réseaux, vidéo, banques de données ... et ...

MÉMOIRES VOLÉES, Satellites, micro-ordinateurs, robots, télématique, séries TV US, réseaux, vidéo, banques de données ... et demain la France ?...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

INTERNET TRADING, by the Alliance Telecommunications and Information Technologies Law Practice Group, May 1998

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRAIBANT (Guy)

LES ARCHIVES EN FRANCE, Rapport au Premier ministre, Coll. des rapports officiels

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LE CITOYEN & SON ADMINISTRATION sous la direction de Céline Wiener et Michel Le Clainche, Préface de Guy Braibant

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Gro...

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Group, Introduction...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

UNE ADMINISTRATION PLUS PROCHE DES CITOYENS. ACCESSIBILITY AND SENSITIVITY OF PUBLIC ADMINISTRATION. XXIème Congrès internati...

UNE ADMINISTRATION PLUS PROCHE DES CITOYENS. ACCESSIBILITY AND SENSITIVITY OF PUBLIC ADMINISTRATION. XXIème Congrès international des Sciences...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MALLET-POUJOL (Nathalie)

COMMERCIALISATION DES BANQUES DE DONNÉES, Contribution à une approche juridique des richesses informationnelles

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’ÉTRANGER, Journées Luxembourgeoises, t. XLVIII (1997)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CORDIER (B.), MASSÉ (G.), PETITJEAN (F.) ET TACHON (J.-P.)

ASPECTS LÉGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS DE LA PSYCHIATRIE, Préface de F. Caroli, t. I : textes généraux, 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation générale. Fonction Publique. Contentieux administratif. Interventions de l?adminis...

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation générale. Fonction Publique. Contentieux administratif. Interventions de l’administration dans...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOUSSA (Tony)

DICTIONNAIRE JURIDIQUE : EXPERTISE MATIÈRES CIVILE ET PÉNALE, 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Cour de Cassation]

BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990, brochure officielle

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUVERGER (Maurice)

SOCIOLOGIE DE LA POLITIQUE, Éléments de science politique, 1ère éd., coll. Thémis / Science politique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAZENEUVE (Bernard), RIVASI (Michèle) et LANFRANCA (Claude)

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 3055 Onzième législature GUERRE DU GOLFE : VÉRITÉ SUR UN CONFLIT ; RAPPORT D?INFORMATION déposé en appl...

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 3055 Onzième législature GUERRE DU GOLFE : VÉRITÉ SUR UN CONFLIT ; RAPPORT D’INFORMATION déposé en application de l’article...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

PRISES MARITIMES JURISPRUDENCE FRANÇAISE DE LA GUERRE 1939-1945, DÉCISIONS DU CONSEIL DES PRISES DÉCRETS EN CONSEIL D ?ÉTAT ;...

PRISES MARITIMES JURISPRUDENCE FRANÇAISE DE LA GUERRE 1939-1945, DÉCISIONS DU CONSEIL DES PRISES DÉCRETS EN CONSEIL D ‘ÉTAT ; Ministère de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAROCHE DE ROUSSANE (Paul)

L’AIDE JUDICIAIRE, Étude de la loi n° 72-11 du 3 janvier 1972 et des textes pris pour son application

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEDERMANN (Sully)

ALCOOL ALCOOLISME ALCOOLISATION, données scientifiques de caractère physiologique, économique et social, Préface de Alfred Sa...

ALCOOL ALCOOLISME ALCOOLISATION, données scientifiques de caractère physiologique, économique et social, Préface de Alfred Sauvy, Institut...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEDERMANN (Sully)

ALCOOL ALCOOLISME ALCOOLISATION, t. II : Mortalité, morbidité, accidents du travail ; Préface Robert Debré ; Institut nationa...

ALCOOL ALCOOLISME ALCOOLISATION, t. II : Mortalité, morbidité, accidents du travail ; Préface Robert Debré ; Institut national d’études...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BEAULIEU (Marie-Thérèse)

LE BORNAGE - L’INSTANCE - L’EXPERTISE ; LA POSSESSION - LES ACTIONS POSSESSOIRES ; Traité théorique et pratique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELESTRÉE (Pol)

CUMUL ET NON-CUMUL DES INFRACTIONS CONFUSION ET RÉDUCTION DES PEINES, Préface de Gaston Stéfani ; Coll. Comment Faire dirigée...

CUMUL ET NON-CUMUL DES INFRACTIONS CONFUSION ET RÉDUCTION DES PEINES, Préface de Gaston Stéfani ; Coll. Comment Faire dirigée par Emmanuel Blanc ;...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GONIDEC (Pierre-François)

RELATIONS INTERNATIONALES, coll. Université nouvelle, Précis Domat

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