DES DEVIS ET MARCHÉS EN DROIT CIVIL (Doctrine et Jurisprudence). Nature du contrat d’entreprise – Perte des ouvrages avant leur livraison – Responsabilité des constructeurs après réception des travaux – Privilège des constructeurs – Garanties du contrat – Fin et résolution du contrat – Contestations et compétences – Honoraires des architectes
BOUSQUET (Marie)
DES DEVIS ET MARCHÉS EN DROIT CIVIL (Doctrine et Jurisprudence). Nature du contrat d’entreprise – Perte des ouvrages avant leur livraison – Responsabilité des constructeurs après réception des travaux – Privilège des constructeurs – Garanties du contrat – Fin et résolution du contrat – Contestations et compétences – Honoraires des architectes
Lieu d’édition : Dourdan
Année d’édition : [ss. dt.]
Editeur : Thézard
Description : in-16, br., non massicoté, (ouvrage fané, br. fragile, des soulignures et annotations à l’encre), 248 p.
Mots clés : Droit civil
Ce livre n’est plus disponible, mais vous pouvez nous laisser votre mail afin que nous enregistrions votre recherche. Vous serez ainsi prévenu lors de l’acquisition d’un nouvel exemplaire
53310
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Dourdan
- Année d’édition
- [ss. dt.]
- Editeur
- Thézard
- Description
- in-16, br., non massicoté, (ouvrage fané, br. fragile, des soulignures et annotations à l’encre), 248 p.
Pas de commentaires client pour le moment.