LE BALLE (Robert)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. DROIT PRIVÉ 1945-1946 : L’arbitrage et 1946-1947 : Le partage d’ascendants

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1946

Editeur : Les Cours de Droit

Description : , polycopié rel. demi-chagrin fauve marbré à coins, dos à nerfs, tit. doré, superbe exemplaire, 302-162 p.

L’auteur ne tient pas dans l’histoire de la doctrine civiliste de place déterminée (v. notamment l’absence de mention dans Halpérin) et cela tient probablement au fait qu’en dehors d’un bref Précis de contentieux de la Sécurité sociale il n’a pas laissé d’œuvre éditée. Il a en revanche pendant presque vingt ans enseigné à la faculté de droit de Paris le droit civil dans les diverses années de licence, ainsi qu’assuré le cours de droit civil approfondi de D.E.S du droit privé. Dans ce cadre il a consacré des études fondamentales à la confluence du droit judiciaire privé et du droit civil (la notion de chose jugée, la genèse du droit jurisprudentiel…) et c’est à cet aspect de sa réflexion que se rattache le premier des deux polycopiés réunis ici consacrés à l’arbitrage. Il nous apparaît ici que nous avons un texte d’une extrême clarté riche en principes généraux et en réflexions fondamentales sur le statut aussi bien de la clause compromissoire que du compromis d’arbitrage qui mériteraient utilement d’être réexaminés aujourd’hui.

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L’auteur ne tient pas dans l’histoire de la doctrine civiliste de place déterminée (v. notamment l’absence de mention dans Halpérin) et cela tient probablement au fait qu’en dehors d’un bref Précis de contentieux de la Sécurité sociale il n’a pas laissé d’œuvre éditée. Il a en revanche pendant presque vingt ans enseigné à la faculté de droit de Paris le droit civil dans les diverses années de licence, ainsi qu’assuré le cours de droit civil approfondi de D.E.S du droit privé. Dans ce cadre il a consacré des études fondamentales à la confluence du droit judiciaire privé et du droit civil (la notion de chose jugée, la genèse du droit jurisprudentiel…) et c’est à cet aspect de sa réflexion que se rattache le premier des deux polycopiés réunis ici consacrés à l’arbitrage. Il nous apparaît ici que nous avons un texte d’une extrême clarté riche en principes généraux et en réflexions fondamentales sur le statut aussi bien de la clause compromissoire que du compromis d’arbitrage qui mériteraient utilement d’être réexaminés aujourd’hui.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1946
Date d’édition
1946-01-01
Editeur
Les Cours de Droit
Description
, polycopié rel. demi-chagrin fauve marbré à coins, dos à nerfs, tit. doré, superbe exemplaire, 302-162 p.

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