SACHET (Adrien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES, 6ème éd.

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1921-24

Editeur : Sirey

Description : 3 vol. in-8, demi-basane noire, dos à nerfs, titres dorés, bon exemplaire hormis qq. frottements sur les dos et les coupes, VII-710 / 737 / 323 p.

(Aubin et Bouveresse n° 315, avec l’indication de cette édition, en 2 vol.). Source capitale sur la question, notamment en raison du caractère systématique des questions traitées (statut du lien de causalité, fait du tiers, modalité de versement de la rente d’assurance, faute personnelle du chef d’entreprise, monographies sur certaines maladies spécifiques, notamment la tuberculose).

Mots clés : Droit des assurances Droit du travail Droit sociale

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(Aubin et Bouveresse n° 315, avec l’indication de cette édition, en 2 vol.). Source capitale sur la question, notamment en raison du caractère systématique des questions traitées (statut du lien de causalité, fait du tiers, modalité de versement de la rente d’assurance, faute personnelle du chef d’entreprise, monographies sur certaines maladies spécifiques, notamment la tuberculose).

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1921-24
Date d’édition
1921-01-01
Editeur
Sirey
Description
3 vol. in-8, demi-basane noire, dos à nerfs, titres dorés, bon exemplaire hormis qq. frottements sur les dos et les coupes, VII-710 / 737 / 323 p.

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