Cour de Cassation

LE TRIBUNAL ET LA COUR DE CASSATION, notices sur le personnel (1905-1963)

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1963

Editeur : Imprimerie Nationale

Description : , broché.

On y joint le premier supplément (1879-1890). Rare répertoire biographique et bibliographique des membres de la Cour de Cassation depuis 1879. Pour chaque notice, on trouve une indication de l’état des services ainsi qu’une liste exhaustive des ouvrages écrits par le magistrat. Ce travail fait suite à un répertoire de même nature publié en 1879 et portant sur la période allant de 1791 à la date d’édition, ultérieurement complété par deux “suppléments”, l’un pour la période 1879-1890 et l’autre pour la période 1890-1905. C’est la raison pour laquelle le présent volume porte la mention “troisième supplément” même si en réalité il est d’une ampleur nettement supérieure aux deux précédents.

Mots clés : Cour de Cassation

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On y joint le premier supplément (1879-1890). Rare répertoire biographique et bibliographique des membres de la Cour de Cassation depuis 1879. Pour chaque notice, on trouve une indication de l’état des services ainsi qu’une liste exhaustive des ouvrages écrits par le magistrat. Ce travail fait suite à un répertoire de même nature publié en 1879 et portant sur la période allant de 1791 à la date d’édition, ultérieurement complété par deux “suppléments”, l’un pour la période 1879-1890 et l’autre pour la période 1890-1905. C’est la raison pour laquelle le présent volume porte la mention “troisième supplément” même si en réalité il est d’une ampleur nettement supérieure aux deux précédents.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1963
Date d’édition
1963-01-01
Editeur
Imprimerie Nationale
Description
, broché.

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