SOLUS (Henry)

COURS DE DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ (PROCÉDURE CIVILE), Licence 3e année, 1948-1949

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1949

Editeur : Les Cours de Droit

Description : , débr., fasc. séparés, (fanés, soulignures, manque la fin de la table), 752 p.

Cours dont le plan resta inchangé jusqu’à sa dernière édition en 1963 !Le dernier cours de l’auteur s’articulant de la manière suivante : Introduction (Objet et définition - Contenu - Esprit et caractère - Application dans le temps - Historique et sources) ; I. Les données fondamentales du droit judiciaire privé ( 1. L’action en justice, 2. Notions générales sur les actes de procédure et les délais) ; II. L’organisation judiciaire (1. Les principes généraux, 2. Les juridictions, 3. Les magistrats, 4. les auxiliaires de la justice, 5. L’assistance judiciaire) ; III. La compétence (1. La compétence des différentes juridictions, 2. Les limites de la compétence de la juridiction saisie, 3. La sanction des règles de compétence) ; IV. La procédure (1. La procédure ordinaire contradictoire, 2. La procédure par défaut, 3. Les procédures particulières).

Mots clés : Procédure civile

Ce livre n’est plus disponible, mais vous pouvez nous laisser votre mail afin que nous enregistrions votre recherche. Vous serez ainsi prévenu lors de l’acquisition d’un nouvel exemplaire
Cours dont le plan resta inchangé jusqu’à sa dernière édition en 1963 !Le dernier cours de l’auteur s’articulant de la manière suivante : Introduction (Objet et définition - Contenu - Esprit et caractère - Application dans le temps - Historique et sources) ; I. Les données fondamentales du droit judiciaire privé ( 1. L’action en justice, 2. Notions générales sur les actes de procédure et les délais) ; II. L’organisation judiciaire (1. Les principes généraux, 2. Les juridictions, 3. Les magistrats, 4. les auxiliaires de la justice, 5. L’assistance judiciaire) ; III. La compétence (1. La compétence des différentes juridictions, 2. Les limites de la compétence de la juridiction saisie, 3. La sanction des règles de compétence) ; IV. La procédure (1. La procédure ordinaire contradictoire, 2. La procédure par défaut, 3. Les procédures particulières).
SOLUS (Henry)
14855

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1949
Date d’édition
1949-01-01
Editeur
Les Cours de Droit
Description
, débr., fasc. séparés, (fanés, soulignures, manque la fin de la table), 752 p.

Pas de commentaires client pour le moment.

Nouveau compte S'inscrire