LENOTTE (Georges)

DES EXPERTISES DEVANT LES CONSEILS DE PRÉFECTURE, t. I : Expertises ordinaires et particulières autres que celles en matière de contributions directes ; t. II : Des expertises en matière de contributions directes

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1905

Editeur : Marchal & Billard

Description : 2 vol. in-8, br., non coupé, (couv. muette et fanée), int. frais, 790 / 1352 p.

2000 pages consacrées aux expertises devant les Conseils de préfecture… On ne pensait pas qu’une telle performance soit possible et pourtant la lecture de ce texte témoigne de son utilité, il prend en compte tous les hypothèses pouvant se présenter et donne des solutions jurisprudentielles notamment sur tous les incidents pouvant survenir en matière d’expertise qui ne sont pas nécessairement reprises dans les ouvrages plus récents.

70 €
(Réf. 55374)

Mots clés : Droit administratif Expertise

2000 pages consacrées aux expertises devant les Conseils de préfecture… On ne pensait pas qu’une telle performance soit possible et pourtant la lecture de ce texte témoigne de son utilité, il prend en compte tous les hypothèses pouvant se présenter et donne des solutions jurisprudentielles notamment sur tous les incidents pouvant survenir en matière d’expertise qui ne sont pas nécessairement reprises dans les ouvrages plus récents.

55374

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1905
Date d’édition
1905-01-01
Editeur
Marchal & Billard
Description
2 vol. in-8, br., non coupé, (couv. muette et fanée), int. frais, 790 / 1352 p.

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