DUPONT (Pierre)
LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président : M. Genestal ; Suffragants : MM. Giffard, Hugueney), Université de Paris - Faculté de droit
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1930
Editeur : Arthur Rousseau & Cie
Description : in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304 p.
Cette thèse constitue, avec celle de Éric WENZEL, Le Monitoire à fin de révélations. Normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d’Autun (thèse de doctorat en droit, Université de Bourgogne, 1999), les deux seules études sérieuses et complètes sur cette pratique judiciaire séculaire connue depuis les XII et XIIIe siècle dans le cadre de la poursuite de l’hérésie par l’Église. Si les monitoires sont par la suite soumis à l’autorité séculière, ce n’est que par l’ordonnance de 1670 puis l’édit de 1695 que leur cadre juridique sera fixé, et ceci jusqu’à la Révolution.
Mots clés : Droit pénal - Procédure pénale Histoire du droit pénal
Cette thèse constitue, avec celle de Éric WENZEL, Le Monitoire à fin de révélations. Normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d’Autun (thèse de doctorat en droit, Université de Bourgogne, 1999), les deux seules études sérieuses et complètes sur cette pratique judiciaire séculaire connue depuis les XII et XIIIe siècle dans le cadre de la poursuite de l’hérésie par l’Église. Si les monitoires sont par la suite soumis à l’autorité séculière, ce n’est que par l’ordonnance de 1670 puis l’édit de 1695 que leur cadre juridique sera fixé, et ceci jusqu’à la Révolution.
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1930
- Date d’édition
- 1930-01-01
- Editeur
- Arthur Rousseau & Cie
- Description
- in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304 p.
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