DUPONT (Pierre)

LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président : M. Genestal ; Suffragants : MM. Giffard, Hugueney), Université de Paris - Faculté de droit

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1930

Editeur : Arthur Rousseau & Cie

Description : in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304 p.

Cette thèse constitue, avec celle de Éric WENZEL, Le Monitoire à fin de révélations. Normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d’Autun (thèse de doctorat en droit, Université de Bourgogne, 1999), les deux seules études sérieuses et complètes sur cette pratique judiciaire séculaire connue depuis les XII et XIIIe siècle dans le cadre de la poursuite de l’hérésie par l’Église. Si les monitoires sont par la suite soumis à l’autorité séculière, ce n’est que par l’ordonnance de 1670 puis l’édit de 1695 que leur cadre juridique sera fixé, et ceci jusqu’à la Révolution.
(Ref. 53568)
Tax included

Keywords : Droit pénal - Procédure pénale Histoire du droit pénal

Cette thèse constitue, avec celle de Éric WENZEL, Le Monitoire à fin de révélations. Normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d’Autun (thèse de doctorat en droit, Université de Bourgogne, 1999), les deux seules études sérieuses et complètes sur cette pratique judiciaire séculaire connue depuis les XII et XIIIe siècle dans le cadre de la poursuite de l’hérésie par l’Église. Si les monitoires sont par la suite soumis à l’autorité séculière, ce n’est que par l’ordonnance de 1670 puis l’édit de 1695 que leur cadre juridique sera fixé, et ceci jusqu’à la Révolution.
53568

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1930
Date d’édition
1930-01-01
Editeur
Arthur Rousseau & Cie
Description
in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304 p.

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