[Colloque]

LA RESPONSABILITÉ DES GOUVERNANTS, Sous la direction d’Olivier Beaud et de Jean-Michel Blanquer

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1999

Editeur : Descartes & Cie

Description : in-8, br., Ex-libris manuscrit, (une tâche d’encre à l’int.), très bon état hormis ce défaut, 324 p.

Introduction : Olivier Beaud et Jean-Michel Blanquer, Comment réintroduire une responsabilité des gouvernants sous la Ve République ? ; I. Histoire de la responsabilité politique : Philippe Lauvaux, Aspects historiques de la responsabilité politique ; Michel Troper, Responsabilité politique et fonction gouvernementale ; II. Le concept de « responsabilité politique » : Carlos Pimentel, Responsabilité et typologie des régimes politiques ; Pierre Avril, Responsabilité et accountability ; Jean-Marc Coicaud, Légitimité et responsabilité des gouvernants. Réflexions sur l’évolution de la culture démocratique ; Michel Hastings, Les dits et les non-dits de la responsabilité ; III. Les évolutions de l’usage de la responsabilité : Stephen Launay, La notion de responsabilité politique internationale ; Christelle Devos-Nicq, La responsabilité comptable : le ministre, comptable de fait ; Carlo Guarnieri, La responsabilité des juges ; Armel Le Divellec, La responsabilité politique dans la parlementarisme majoritaire : quelques remarques autour du cas allemand ; IV. Les mutations de la responsabilité politique sous la Ve République : Olivier Beaud, Le transfert de la responsabilité politique du ministre vers ses proches subordonnés ; Jean-Michel Blanquer, Les mutations du contreseing ; Michel Degoffe, La responsabilité du ministre ; Jean Rossetto, L’évolution de la responsabilité pénale des ministres sous la Ve République ; Bernard Dolez, Quitter le gouvernement. Démission et révocation des ministres sous la Ve République ; Marie-Claire Ponthoreau, Pour une réforme de la responsabilité politique du président de la République française.

Mots clés : Sciences politiques Droit constitutionnel

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Introduction : Olivier Beaud et Jean-Michel Blanquer, Comment réintroduire une responsabilité des gouvernants sous la Ve République ? ; I. Histoire de la responsabilité politique : Philippe Lauvaux, Aspects historiques de la responsabilité politique ; Michel Troper, Responsabilité politique et fonction gouvernementale ; II. Le concept de « responsabilité politique » : Carlos Pimentel, Responsabilité et typologie des régimes politiques ; Pierre Avril, Responsabilité et accountability ; Jean-Marc Coicaud, Légitimité et responsabilité des gouvernants. Réflexions sur l’évolution de la culture démocratique ; Michel Hastings, Les dits et les non-dits de la responsabilité ; III. Les évolutions de l’usage de la responsabilité : Stephen Launay, La notion de responsabilité politique internationale ; Christelle Devos-Nicq, La responsabilité comptable : le ministre, comptable de fait ; Carlo Guarnieri, La responsabilité des juges ; Armel Le Divellec, La responsabilité politique dans la parlementarisme majoritaire : quelques remarques autour du cas allemand ; IV. Les mutations de la responsabilité politique sous la Ve République : Olivier Beaud, Le transfert de la responsabilité politique du ministre vers ses proches subordonnés ; Jean-Michel Blanquer, Les mutations du contreseing ; Michel Degoffe, La responsabilité du ministre ; Jean Rossetto, L’évolution de la responsabilité pénale des ministres sous la Ve République ; Bernard Dolez, Quitter le gouvernement. Démission et révocation des ministres sous la Ve République ; Marie-Claire Ponthoreau, Pour une réforme de la responsabilité politique du président de la République française.
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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1999
Date d’édition
1999-01-01
Editeur
Descartes & Cie
Description
in-8, br., Ex-libris manuscrit, (une tâche d’encre à l’int.), très bon état hormis ce défaut, 324 p.

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